Articles sélectionnés pour le thème : securite routiere point permis
→ 438 articles
Voir également 52 Vidéos pour ce thème
Le barème de retrait de points - stage-pointspermis.fr
Accueil > Retrait de points > Le barème de retrait de points
Le barème de retrait de points
Si plusieurs infractions (délits et/ou contraventions) sont commises simultanément, le retrait de points se cumule dans la limite de 8 points.
Un stage de sensibilisation à la sécurité routière permet de récupérer 4 points dans la limite de 6 points ou de 12 points. Cette...
Site :
http://www.stage-pointspermis.fr
Les permis de conduire délivrés avant le 1er juillet 1992 ...
Les permis de conduire délivrés avant le 1er juillet 1992 ne sont pas soumis à la perte de points. Vrai ou faux ?
FAUX
L'ensemble des permis de conduire, y compris ceux délivrés avant l'application du régime du permis à points, entré en vigueur le 1er juillet 1992, sont assujettis à ce dispositif. L'article 21 de la loi n° 89-469 du 10 juillet 1989 relative à diverses...
Date: 2017-10-08 22:35:07
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : loi permis de conduire avant 1992 / delivrance du permis de conduire / perte de points du permis de conduire / capital point permis de conduire / l permis de conduire
Bruxelles: des voitures sans permis roulent toujours sans ...
Bruxelles: des voitures sans permis roulent toujours sans plaque
A. H. Publié le
mardi 13 décembre 2016 à 10h57
- Mis à jour le
mardi 13 décembre 2016 à 11h00
Bruxelles Les propriétaires de ces véhicules de maximum 350 kg avaient un an pour se mettre en ordre. Certains ont fait l'impasse.
Ce samedi 10 décembre, tous les quadricycles légers acquis avant le 31 mars 2014 devaient être...
Site :
http://www.dhnet.be
Offres d'emploi | Au Service De Madame
Le Cabinet « Au Service de Madame » recherche un chauffeur de direction-intendant pour Paris XVème.
* poste en CDI avec une prise de fonction en mai 2018.
* missions : conduire le Président dans ses différents déplacements, en tout lieu, dans des conditions optimales de sécurité et de confort, en respectant les règles de sécurité routière pour une conduite exemplaire, souple et éco-conduite.
* organiser son emploi du temps en fonction de celui du Président.
* veiller au bon état du véhicule et à sa propreté : entretien, contrôles et interventions nécessaires.
* réaliser les petits travaux ponctuels d'entretien et de...
Site :
http://auservicedemadame.com
Thèmes liés : securite routiere point permis / points du permis de conduire automobile / securite routiere permis de conduire / permis de conduire automobile en anglais / permis de conduire automobile
SolutionTicket.com | Loi de la sécurité routière du Québec ...
Loi de la sécurité routière du Québec
Points de démérite pour exploitant (PEVL)
TABLE ET PONDÉRATION DES INFRACTIONS
La liste qui suit énumère les articles du Code de la sécurité routière ou du Code criminel pris en considération dans l'évaluation des PEVL. Ces articles sont regroupés en fonction des responsabilités du propriétaire ou de l'exploitant, et de la gravité (nombre de...
Date: 2017-10-08 22:16:58
Site :
solutionticket.com
Législation de la voiture sans permis en France – City Auto
Législation de la voiture sans permis en France et en Europe
Leader européen de la voiture sans permis AIXAM met un point d'honneur à respecter les législations françaises et européennes, concernant la fabrication et l'homologation des quadricycles légers ainsi que les conditions de conduite.
Fabrication et homologation
Membre majoritaire de l'association européenne de...
Date: 2018-04-27 00:03:33
Site :
http://www.city-auto-marseille.com
Législation de la voiture sans permis en France – Garage ...
Contact
Législation de la voiture sans permis en France et en Europe
Leader européen de la voiture sans permis AIXAM met un point d'honneur à respecter les législations françaises et européennes, concernant la fabrication et l'homologation des quadricycles légers ainsi que les conditions de conduite.
Fabrication et homologation
Membre majoritaire de l'association européenne de...
Date: 2017-10-09 03:07:03
Site :
http://www.garage-vivant.fr
Qui fait taire l’horrible mégère Chantal Perrichon ...
Qui fait taire l'horrible mégère Chantal Perrichon ?
Publié le 9 janvier 2012 - par Jeanne Bourdillon
- 18 139 vues
J'avais eu le plaisir d'interviewer, pour Riposte Laïque, Jean-Luc Nobleaux , auteur du livre « Radars, le grand mensonge ». J'avais aimé ce livre, qui traduisait, avec maints exemples, ce que je ressentais, sans savoir l'exprimer.
J'avais surtout beaucoup apprécié...
Site :
http://ripostelaique.com
Thèmes liés : points restant du permis de conduire / point sur permis de conduire voiture / recuperer des points permis de conduire / voir point permis de conduire / point permis conduire gouvernement
FIMO transport de personnes - Promotrans
Formation Initiale Minimale Obligatoire à la conduite routière dans le cadre d'une activité de transport routier de personnes.
Cette qualification permet de découvrir l'activité de conducteur routier, et d'acquérir les connaissances nécessaires en matière de sécurité et de réglementation professionnelle, conformément à la Directive 2003/59/CE du Parlement européen et du Conseil du...
Date: 2017-10-08 23:37:40
Site :
http://www.promotrans.fr
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire / validite d un permis de conduire / heure d'evaluation permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / point d' examen au permis de conduire
Assurance voiture sans permis après retrait de permis en ligne
Retrait de permis suite Alcoolémie et assurance voiture sans permis
De plus en plus de conducteurs étant sous le coup d'un retrait de permis se tournent vers une voiturette. En effet ces voitures sans permis sont une alternative aux transports en commun et aux cyclomoteurs d'un point de vue confort et sécurité. Notre assurance voiture sans permis vous permet d'assurer votre voiturette malgré...
Excès de vitesse de moins de 50 km/h - Permis à points
Service Client Aux heures de bureau Mon espace
Récupérez 4 points sur votre permis de conduire
Stage de récupération de points
Accueil > Infractions et retraits de points > Vitesse> Excès de vitesse de moins de 50 km/h
Excès de vitesse de moins de 50 km/h
10 km/h de plus, c'est une augmentation de 40% du risque d'accident mortel.
Contravention 4ème classe (art R413-14)
Contravention 3ème...
Site :
https://www.permis-apoints.com
Thèmes liés : permis de conduire vitesse maximale / retention du permis de conduire pour exces de vitesse / permis de conduire exces de vitesse / permis de conduire vitesse autorisee / nombre de points sur le permis de conduire
CISR 2018 : bientôt le Permis de conduire confisqué pour ...
La treizième mesure du CISR 2018 prévoit d'assortir l'amende d'une suspension de permis de conduire lorsque l'automobiliste comment une "infraction menaçant la sécurité d'autrui" tandis qu'il tient son téléphone en main.
Image © BRITTA PEDERSEN / DPA / AFP
">
Commenter
Le 1er juillet 2015, entrait en vigueur une règle bafouée ou ignorée de bon nombre d'automobilistes, aujourd'hui...
Site :
https://www.challenges.fr
Séries statistiques / L'observatoire national ...
Séries longues
Les accidents corporels ont été définis dans l' arrêté du 27 mars 2007 relatif aux conditions d'élaboration des statistiques. L'ONISR, en charge de l'administration et de la diffusion des statistiques d'accidentalité aux termes du décret du 15 mai 1975 relatif au CISR, a de longue date précisé les modalités de prise en compte des accidents. Un guide rassemble des cas...
Date: 2017-10-09 00:03:35
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : securite routiere permis de conduire / securite routiere permis de conduire resultat / securite routiere point permis / voir point permis de conduire / permis de conduire a points
La Défense Permis (92) - Auto école Courbevoie proche de ...
Accueil
Votre auto-école à La Défense
Pour vous former au permis B, au permis moto ou pour récupérer simplement vos points de permis de conduire, recourez aux services de La Défense Permis, votre auto-école à Courbevoie. Ses bureaux sont ouverts au public du lundi au vendredi, de 10h à 13 h, de 15h à 19 h et le samedi de 10h à 13h au 30, Boulevard de la Mission Marchand 92400 Courbevoie.
Une...
Site :
http://www.auto-ecole-ladefense.fr
Thèmes liés : permis de conduire auto ecole / recuperer des points permis de conduire / defense du permis de conduire / examen de du permis conduire auto / auto securite permis de conduire
2013 - Permis Pratique
Le permis de conduire électronique au format d'une carte bancaire arrive. Pour le grand public, il est la seule partie visible d'une véritable révolution numérique menée beaucoup plus discrètement par l'administration. Raphael, Euclide, Aurige et bien sur Faeton, voici les nouveaux fichiers ou applications informatiques pour tracer et ficher les conducteurs dès leur inscription à...
Histoire du permis de conduire français (chronologie).
Accueil > Articles > Histoire du permis de conduire français (chronologie).
L'histoire du permis de conduire français.
1889 : premier examen de conduite automobile sur tricycle à vapeur ;
1889 : la duchesse d'Uzès est la première femme française à l'obtenir ;
1893 : instauration par les préfectures de police d'un certificat de capacité pour la conduite des véhicules ;
1899 : le...
Epreuve pratique du permis de conduire - Minutefacile.com
Minute facile > Homme > Voiture > Epreuve pratique du permis de conduire
Epreuve pratique du permis de conduire
Voir la vidéo
Vous avez réussi l'épreuve théorique et terminé votre formation pratique en vue d'obtenir votre permis de conduire ? Vous allez passer prochainement l'épreuve pratique et souhaitez savoir comment elle se déroule pour atténuer vos appréhensions ? Thierry...
Site :
http://www.minutefacile.com
Télépoints : Savoir combien de points il reste sur votre ...
04 77 25 02 08
Télépoints : Savoir combien de points il reste sur votre permis de conduire
Télépoints est un service mis en place par le Ministère de l'Intérieur pour permettre aux conducteurs de consulter leur solde de points sur internet.
Afin d'utiliser ce service, vous devez vous munir de votre numéro de dossier et de votre code confidentiel.
Le numéro de dossier correspond à votre...
Permis B, 125, Moniteurs Auto-école, VTC, Stages points ...
EDUCASER... BIEN PLUS QU'UNE AUTO-ECOLE !
Vous souhaitez devenir moniteur auto-école ?
Vous recherchez un expert pour obtenir votre permis B rapidement ? Vous avez besoin d'une attestation de formation 125cc pour circuler légalement et en toute sécurité sur un deux-roues ?
Vous ne voulez pas risquer de perdre votre permis de conduire en effectuant un stage de récupération de...
Site :
http://www.educaser-formations.fr
Thèmes liés : stage recuperation de points de permis de conduire / permis de conduire auto ecole / stage point permis de conduire / stage conduite permis b / centre de formation permis de conduire accelere
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(novembre 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références...
Date: 2017-10-07 22:51:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
SolutionTicket.com | Pour contester un excès de vitesse ...
Contester une contravention pour vitesse excessive
Au Québec, il y a deux catégories de contravention pour vitesse:
Les excès de vitesse
Les grands excès de vitesse
Information sur les excès de vitesse et les grands excès de vitesse (GEV)
Un conducteur commet un grand excès de vitesse (GEV) lorsqu'il dépasse :
de 40 km/h ou plus la limite de vitesse permise dans une zone de 60 km/h ou...
Date: 2018-04-28 19:09:39
Site :
solutionticket.com
Thèmes liés : permis de conduire exces de vitesse / suspension du permis de conduire que faire / suspension du permis de conduire dans quel cas / suspension du permis de conduire quebec / suspension du permis de conduire
Cinq points à connaître avant d'acheter une voiture sans ...
Cinq points à connaître avant d'acheter une voiture sans permis
Par Patricia Erb
Conditions à remplir, prix de l'assurance, coût de l'entretien... Découvrez les cinq points à connaître avant d'acheter une voiture sans permis.
1. Les conditions à remplir
Pour le conducteur
- Avoir 16 ans révolus.
- Pas besoin de permis de conduire si vous êtes né avant le 1er janvier 1988. Les personnes nées après cette date doivent être titulaires du brevet de sécurité routière (ou du permis de conduire).
- Pas besoin...
Site :
http://www.notretemps.com
Thèmes liés : acheter une voiture sans permis d'occasion / acheter une voiture sans permis d occasion / point d' examen au permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / cout d entretien d une voiture sans permis
suspension provisoire immédiate du permis de conduire ...
il y a effectivement une différence de taille !
Article R413-14
I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Toutefois, lorsque le dépassement...
Date: 2017-10-09 02:46:47
Site :
http://www.auto-evasion.com
Thèmes liés : permis conduire suspension provisoire / prefecture nombre de point permis de conduire / permis de conduire vitesse maximale / permis de conduire vitesse autorisee / suivi point permis de conduire
Guide de l'examen du permis de conduire - Auto école bastos
Guide de l'examen du permis de conduire
Réussir l'examen du permis de conduire
Être prêt le jour de l'examen
Apprendre à conduire est essentiel mais pas totalement suffisant pour obtenir le précieux papier rose. Il s'agît également de savoir gérer la pression et d'être prêt à un moment donné de votre vie pour montrer le meilleur de vous-même. Cela passe par une gestion du stress, une...
Site :
https://auto-ecole-bastos.fr
Comment l'auto protège le piéton - Les Numériques
Comment l'auto protège le piéton
La technologie, le garde du corps du passant
Publié le 27/10/15 à 11h00
Nos voitures regorgent désormais d'assistants à la conduite qui permettent de protéger le conducteur et ses passagers en cas de collision. Mais qu'en est-il une fois de la protection du piéton face à nos bolides ? La technologie prend-elle aussi soin de lui ? Eléments de...
Anper, Association Nationale pour la Promotion de l ...
Actualités
Bruno Le Roux, ministre de l'Intérieur, a présenté le 23 février les résultats de la réforme du permis de conduire, engagée le 13 juin 2014 : le délai d'attente entre deux passages de l'épreuve pratique de conduite est réduit de 30 jours en moyenne, passant de 93 jours en 2013 à 63 jours en 2016.
Voir le communiqué de presse
Depuis le 10 novembre, l'ANPER est habilitée...
Site :
http://www.anper.info
Thèmes liés : delai d'attente resultat permis de conduire / nouveau permis de conduire delai d'attente / ministre de l'interieur permis de conduire / passer l'epreuve pratique du permis de conduire / permis de conduire delai d'attente
Les points d’inaptitude au Québec - avocatticket.com
Vous voulez sauver vos points et éviter de perdre votre permis. Expliquez votre situation à Me Julie Couture , avocate de la défense depuis plusieurs années.
Inscrit à votre dossier pour 2 ans
Les points d'inaptitudes demeurent inscrits à votre dossier pour une durée de deux années. Le délai de deux ans commence à courir lorsque vous êtes déclaré coupable ou lorsque vous effectuez...
Site :
https://www.avocatticket.com
Thèmes liés : securite routiere point permis
Fitoussi Avocat - Permis de conduire, droit pénal routier ...
Accueil Fitoussi 2017-09-06T11:19:30+00:00
Un cabinet qui intervient dans toute la France
Un cabinet pour la défense des auteurs autant que pour la protection et réparation des victimes, la force de conviction et le savoir-faire d'avocats dévoués et alliés de tous vos combats.
Maître Vanessa Fitoussi a créé ce cabinet dans le cadre d'une structure à taille humaine, proche de ses...
Site :
fitoussi-avocat.com
Thèmes liés : recours tribunal administratif permis de conduire / recuperer des points permis de conduire / avocat permis de conduire pas cher / perte de points du permis de conduire / recours permis de conduire annule
Fitoussi Avocat - Permis de conduire, droit pénal routier ...
Accueil Fitoussi 2018-04-10T22:10:30+00:00
Un cabinet qui intervient dans toute la France
Un cabinet pour la défense des auteurs autant que pour la protection et réparation des victimes, la force de conviction et le savoir-faire d'avocats dévoués et alliés de tous vos combats.
Maître Vanessa Fitoussi a créé ce cabinet dans le cadre d'une structure à taille humaine, proche de ses...
Site :
fitoussi-avocat.com
Thèmes liés : recours tribunal administratif permis de conduire / recuperer des points permis de conduire / avocat permis de conduire pas cher / perte de points du permis de conduire / recours permis de conduire annule
Téléphone / Réglementation et sanctions - Sécurité ...
Questions fréquentes
Téléphone
Téléphoner en conduisant détourne obligatoirement l'attention, "kit mains-libres" ou pas. L'usage du téléphone portable au volant multiplie par 3 le risque d'accident.
L'usage d'un téléphone tenu en main en conduisant est interdit.
Est également interdit, au 1er juillet 2015, le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout...
Date: 2017-10-09 01:21:00
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : point d' examen au permis de conduire / retrait points permis de conduire autre conducteur / permis de conduire poids lourd / voir point permis de conduire / loi sur retrait des points du permis de conduire
Comment repérer la Renault Megane avec radar embarqué
Posted by Adrien Sallé | 2 mars 2013 | Actualités | 326 |
Depuis un moment annoncés, voici que les radars embarqués de nouvelle génération vont être mis en service sur les routes de 18 départements (Ille-et-Vilaine (2 voitures), Bouches-du-Rhône (2 voitures), Paris, Essonne, Somme, Oise, Loiret, Haute-Garonne, Rhône, Nord, Moselle, Loire-Atlantique, Gironde, Calvados,...
Site :
http://abcmoteur.fr
Thèmes liés : securite routiere equipement gouv fr / voiture sans permis rhone alpes pas cher / securite routiere equipement gouv / securite routiere gouv permis / securite routiere gouv
Couturier, le permis de conduire en accéléré (28,75,92,94 ...
Des formations au permis voiture ou à la conduite accompagnée (boîte manuelle ou automatique).
Formation accélérée
Des formations deux-roues pour un taux de réussite proche du 90%.
Formation accélérée
L'apprentissage du code est particulièrement efficace grâce à notre moniteur présent en salle à 100%.
Formation accélérée
Repassez le code et/ou la conduite entre 3 et 10 jours de...
Auto-Ecole Nicolas - tous permis : auto, moto, poids ...
Auto-Ecole Nicolas, votre passeport pour toutes les formations !
L'Auto-Ecole Nicolas est l'une des seules du département des Ardennes à vous offrir la gamme complète des permis de conduire : tourisme, poids-lourd, super-lourd, moto... Dans une ambiance sympathique et studieuse, vous...
Site :
http://www.auto-ecole-nicolas.com
Thèmes liés : permis de conduire auto ecole / permis de conduire poids lourd / permis de conduire super lourd / ecole pour permis de conduire c / ecole de conduite permis moto
Moniteur / Monitrice d'auto-école - missionreconversion.fr
Attention, le Bepecaser est en cours de réforme. D'ici, l'été 2016 un titre professionnel
devrait le remplacer : le titre professionnel d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière (ECSR).
Cette nouvelle formation (de niveau bac + 2) sera plus longue que le Bepecaser (1 225h contre 630h pour le Bepecaser). Elle comprendra 2 certificats : le Certificat de Compétences...
Site :
https://www.missionreconversion.fr
Se former / Le permis voiture (permis B) / Passer son ...
Se former
Principes, objectifs de la formation
Quel que soit l'enseignement choisi, traditionnel ou bien avec une phase de conduite accompagnée, dans les deux cas, la formation au permis de conduire comprend une partie théorique et une partie pratique.
Evaluation préalable
Avant la conclusion du contrat, l'enseignant doit procéder à une évaluation préalable, qui déterminera le volume...
Date: 2018-04-26 22:47:16
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Apprendre à se déplacer en autonomie et en sécurité ...
Clés de l'Education Routière 2012
Apprendre à se déplacer en autonomie et en sécurité
IME Le Castel - Gazeran - Yvelines - Académie de Versailles
vendredi 6 septembre 2013
Bilan
Projet mené en IME pour cinq adolescents en situation de handicap (troubles des fonctions cognitives). La découverte des transports et le travail autour du « permis piéton » sont les deux axes...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : site securite routiere permis / question securite routiere permis / securite routiere point permis / permis securite routiere
Infractions au volant d’une voiture sans permis : les ...
Linked-In
Vous avez raté l'examen du permis de conduire plusieurs fois et vous avez décidé d'abandonner? Votre permis a été suspendu mais vous devez prendre la route pour votre travail?La voiture sans permis (VSP) est une solution pour pouvoir continuer à circuler. Toutefois, les conducteurs de ces véhicules, pour lesquels l'obtention du permis n'est pas obligatoire, sont des...
Date: 2018-04-27 09:28:16
Site :
https://www.lelynx.fr
Arrêté royal du 17 octobre 2016 ... - code-de-la-route.be
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 17-10-2016
Arrêté royal du 17 octobre 2016 relatif au tachygraphe et aux temps de conduite et de repos
M.B. 24.10.16
CHAPITRE 1er. -- Dispositions introductives
Article 1er. Le présent arrêté porte exécution :
-- du règlement (CE) no 561/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 relatif à l'harmonisation de certaines...
Services État Haute-Corse
Lancement du dispositif "Devoirs faits" au collège
10/11/2017
À partir du lundi 6 novembre, les collégiens pourront bénéficier gratuitement de 4 heures de soutien scolaire par semaine (1 h/jour), grâce au dispositif "Devoirs faits". 7 100 collèges ont mis en place ce dispositif sur l'ensemble du territoire.
Info Démarches
Les points numériques d'accueil en Haute-Corse
17/10/2017
Le point...
Date: 2018-04-26 23:08:12
Site :
http://www.haute-corse.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur permis de conduire point / securite routiere permis de conduire / ministere de l'interieur service des permis de conduire / ministere de l'interieur permis de conduire / ministere de l interieur permis de conduire
Un point c'est tout ! | HoaxBuster - Vérifier l ...
De par le monde, tout conducteur soumis au barême du permis à point est un sursitaire en puissance. Seulement voilà, pour les petits malins, il y a toujours des moyens de ne pas se voir retirer purement et simplement le permis.
Il y a les techniques légales type stage ou avocat spécialisé ou les techniques moins légales consistant généralement à dénoncer quelqu'un d'autre qui...
Date: 2017-10-08 22:18:07
Site :
http://www.hoaxbuster.com
Thèmes liés : securite routiere point permis
Conduire sans permis ou sans assurance : une simple amende
Conduire sans permis ou sans assurance : passible d'une simple amende
Conduire sans permis ou sans assurance : passible d'une simple amende
19 octobre 2016
Une simple amende pour conduire sans permis, c'est ce qu'avait proposé il y a 1 an, Christiane Taubira, alors ministre de la Justice. Cela rentrait dans le cadre de la loi de la Justice du XXIe siècle .
Une annonce qui n'avait pas enchanté...
Site :
https://www.permisapoints.fr
Permis de conduire / Permis de conduire / Démarches ...
suivre la fabrication de votre permis de conduire ,
la consultation du nombre de points du permis de conduire . Attention pour cette opération, il faudra vous munir du code confidentiel qui vous aura été adressé avec votre permis de conduire. Si vous l'avez perdu, vous pouvez en demander restitution auprès des services de préfecture.
Pour toutes ces démarches, un seul site : https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/
Attention, de nombreux sites sur Internet, certains imitant des aspects officiels, proposent d'effectuer...
Site :
http://aisne.gouv.fr
Thèmes liés : consulter son nombre de points permis de conduire / consulter points permis de conduire prefecture / prefecture nombre de point permis de conduire / consulter ses points permis de conduire sur internet / consultation de point sur mon permis de conduire
Permis de conduire - tribunal-administratif.fr
La suspension par le Conseil d'État d'une décision d'invalidation d'un permis de conduire ne constitue ni un revirement de jurisprudence ni un rétablissement du « permis blanc ».
Par une décision du 13 mars 2009, prise par une formation de jugement ordinaire, le Conseil d'Etat a suspendu l'exécution d'une décision invalidant un permis de conduire pour solde de points nul.
Cette décision...
Site :
http://www.tribunal-administratif.fr
Thèmes liés : refere suspension tribunal administratif permis de conduire / jurisprudence retrait de points permis de conduire / tribunal administratif pour permis conduire / jurisprudence administrative permis de conduire / tribunal suspension permis de conduire
Permis de conduire / Permis de conduire / Démarches ...
suivre la fabrication de votre permis de conduire ,
la consultation du nombre de points du permis de conduire . Attention pour cette opération, il faudra vous munir du code confidentiel qui vous aura été adressé avec votre permis de conduire. Si vous l'avez perdu, vous pouvez en demander restitution auprès des services de préfecture.
Pour toutes ces démarches, un seul site : https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/
Attention, de nombreux sites sur Internet, certains imitant des aspects officiels, proposent d'effectuer...
Date: 2017-10-09 01:49:10
Site :
aisne.gouv.fr
Thèmes liés : consulter son nombre de points permis de conduire / consulter points permis de conduire prefecture / prefecture nombre de point permis de conduire / consulter ses points permis de conduire sur internet / consultation de point sur mon permis de conduire
Le permis de conduire et le droit international. Par ...
Éliminons de suite le cas du conducteur résidant en France et titulaire d'un permis de conduire français : celui-ci sera bien entendu valide en France... à condition d'être affecté d'un nombre de points au moins égal à 1 !!!
Il faut alors distinguer deux cas :
- hypothèse 1 : le titulaire d'un permis de conduire européen.
- hypothèse 2 : le titulaire d'un permis de conduire...
Législation voiture sans permis 14 ans - Aixam Ma1èrevoiture
Législation
CONDITIONS DE CONDUITE
La législation européenne sur les conditions de conduite et les permis est fondée sur la directive 91/439 qui définit les permis de conduire pour les différentes catégories de véhicules à moteurs à partir des deux roues. Cette directive définit un permis B1 pour les quadricycles lourds mais n'établit pas de disposition particulière pour les...
Site :
http://www.ma1erevoiture.com
L'apprentissage anticipé de la conduite (AAC) / La ...
L'apprentissage anticipé de la conduite (AAC)
Pour s'inscrire à l'Apprentissage anticipé de la conduite en école de conduite, il faut :
être âgé de 15 ans ou plus ;
avoir l'accord de son représentant légal et de l'assureur du véhicule.
Quelles sont les conditions d'accès ?
Pour commencer la conduite accompagnée, il faut :
avoir réussi le code de la route ;
avoir suivi...
Date: 2017-10-09 00:54:12
Site :
securite-routiere.gouv.fr
L'apprentissage anticipé de la conduite (AAC) / La ...
L'apprentissage anticipé de la conduite (AAC)
Pour s'inscrire à l'Apprentissage anticipé de la conduite en école de conduite, il faut :
être âgé de 15 ans ou plus ;
avoir l'accord de son représentant légal et de l'assureur du véhicule.
Quelles sont les conditions d'accès ?
Pour commencer la conduite accompagnée, il faut :
avoir réussi le code de la route ;
avoir suivi...
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Infos pratiques - Automobile Club du Mont Blanc - ACMB74.org
A - 2 ROUES MOTORISES
AM
cyclomoteurs de moins de 50 cm3 et les voiturettes. Equivalent au BSR Brevet de Sécurité Routière. Cette catégorie n'entre pas dans le régime du permis à points. Tout permis de conduire autorise la conduite dans la catégorie AM.
14 ans pour les cyclomoteurs et 16 ans pour les voiturettes
A1
motocycles dont la cylindrée ne dépasse pas 125 cm3, d'une puissance maxi...
Date: 2017-10-08 21:59:18
Site :
http://www.acmb74.org
Permis de conduire - equipement.gov.ma
21 ans
Le dossier doit comprendre :
un imprimé relatif à l'examen téléchargeable du système informatique, par les établissements de l'enseignement de la conduite , dûment renseigné et signé par le demandeur et un reçu de paiement des droits de timbre et de rémunération délivrés par l'une des perceptions relevant de la Trésorerie Générale du Royaume;
un justificatif de...
Date: 2017-10-09 01:50:20
Site :
http://www.equipement.gov.ma