Articles sélectionnés pour le thème : permis de conduite automobile
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Permis de conduire : le nouveau projet de Taubira qui fait ...
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Conduire sans permis ou sans assurance ne sera bientôt plus un délit mais une contravention, passible d'une simple amende : c'est ce que prévoit un projet de loi du ministère de la Justice , qui a déclenché un tollé unanime des associations de sécurité routière. Le texte doit être présenté vendredi en conseil des ministres. Mais la révélation jeudi de ce volet du...
Site :
http://www.lepoint.fr
Code3000.net véhicules sans permis
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Les véhicules sans permis
Parmi les utilisateurs de voiture sans permis on trouve surtout des personnes âgées, des jeunes n'ayant pas encore eu l'occasion de passer le permis et de plus en plus de conducteurs sous le coup d'un retrait de permis.
Les véhicules sans permis sont des quadricycles légers pourvus d'une carrosserie fermée. Leur vitesse maximale est de 45 km/h, leur poids...
Site :
http://www.code3000.net
Thèmes liés : voiture san permis occasion / voiture san permis / moteur de voiture sans permis d'occasion / voiture sans permis d occasions / conduite voiture sans permis a 16 ans
Voiture D Occasion Sans Permis Belgique - voiture d'occasion
Voiture D Occasion Sans Permis Belgique
voiture ss permis occasion brooks alma blog from Voiture D Occasion Sans Permis Belgique, source:brooksalmablog.blogspot.com
voiture sans permis aixam occasion pas cher automobile garage from Voiture D Occasion Sans Permis Belgique, source:mon-immat-auto.fr
vendu vente voiture sans permis d occasion aixam city pràs de from Voiture D Occasion Sans Permis...
Site :
http://ballardpop.com
Reprise conduite automobile | AFTC GIRONDE SITE OFFICIEL
Nous n'envisageons que les cas de la conduite des véhicules du groupe léger ; ceux du groupe lourd étant par définition soumis à davantage de contrôles et d'interdictions et le plus souvent à des bilans de santé réguliers et obligatoires.
ABSENCE DE RESPONSABILITÉ CONDUCTEUR DANS LE HANDICAP
C'est le cas le plus fréquent car il concerne:
les traumatisés crâniens non victimes d'...
Site :
http://aftc-gironde.org
Le Réseau juridique du Québec: L'automobile et les lois ...
Les contraventions
Le constat d'infraction : plus qu'un billet !
Le constat d'infraction est votre " ticket " ou votre " billet de contravention ". Il est le document légal qui initie le processus pénal en matière d'infraction au Code de la sécurité routière. Il vous...
Date: 2017-09-05 20:43:31
Site :
https://www.avocat.qc.ca
Retrait de permis : connaissez-vous vos droits ? – Lavieeco
Le retrait du permis pour avoir grillé un feu rouge ou omis de s'arrêter à un stop n'est légal qu'en cas de circonstances aggravantes.
La loi ne fait pas obligation aux agents de police de délivrer un récépissé.
Un vide juridique dangereux.
Le retrait du permis est obligatoire dans le cas d'infractions inhérentes
au permis lui-même.
Les automobilistes ne décolèrent pas contre les...
Site :
http://lavieeco.com
Constructeurs voiture sans permis - Vivresanspermis.fr ...
Les principaux constructeurs de voiture sans permis aixam, ligier, microcar, due, chatenet, jdm, casalini
Deux gros groupes se partage plus de 80% du marche, le premier, le groupe Driveplanet incontestablement le plus gros qui est né du rapprochement, en 2008, de deux acteurs majeurs sur le marché européen du quadricycles lourds et légers, Automobiles LIGIER et MICROCAR, avec plus de 42%...
Site :
http://www.vivresanspermis.fr
École de conduite VISION plus • Permis de conduire • Prix ...
10 cours - 360,00 $
15 cours - 525,00 $
Votre examen de conduite arrive bientôt mais vous ne vous sentez pas encore entièrement à l'aise? Nos moniteurs et évaluateurs expérimentés sont en mesure de vous aider à vous améliorer pour passer votre examen en toute confiance.
Location d'auto pour l'examen de la SAAQ
40$
Nos services
Nous prenons le rendez-vous de l'examen pratique pour...
Le Permis de Conduire au Cameroun: expert en formation en ...
This was posted on the 2nd of March 2015 by Francis Messobo
INTRODUCTION
Dans notre pays ,le Cameroun, nous constatons le plus souvent que beaucoup de conducteurs conduisent sans être détenteur d'un permis de conduire.
Le permis de conduire étant le premier document dont tout conducteur devrait disposer avant toute manipulation d'un véhicule à moteur. Le simple fait de prendre ce risque...
Date: 2017-05-03 15:14:17
Site :
http://autoecolefrancis.com
Les nouvelles catégories - Site Permis de conduire
Les nouvelles catégories
29/04/2014
La Directive européenne du 20 décembre 2006 (2006-126EC), dite la "3e directive" relative au permis de conduire instaure de nouvelles catégories de permis. Ces dispositions s'appliquent dans l'Union européenne depuis le 19 janvier 2013.
Quelques modifications sur les catégories A et B
La catégorie A2.
Accessible à partir de 18 ans, cette catégorie...
Forfait permis de conduire pas cher, auto école Nice
Forfait permis de conduire pas cher à Nice
UN FORFAIT PERMIS B PAS CHER DANS UNE BONNE AUTO ECOLE A NICE ?
C'est l'impératif de l'auto-école Fabron qui forme pour les PERMIS B et PERMIS B AUTOMATIQUE en étant toujours à la recherche de solutions pour un prix abordable. Notre évaluation préalable détermine votre capacité à vous engager dans une formation classique ou accélérée pour...
Nos formations et permis - CER DU LYCEE, auto-école à ...
Les Permis et formations que nous proposons :
BSR - Permis AM
Le Brevet de Sécurité Routière (BSR) correspond à la catégorie AM du permis de conduire, son obtention est obligatoire pour conduire un cyclomoteur à partir de 14 ans ou un quadricycle léger à moteur à partir de 16 ans.
L'obtention de l'ASR ou de l'ASSR de 1er ou de 2ème niveau (Attestation Scolaire de Sécurité Routière)...
Site :
http://www.auto-ecole-cer-belbeuf.fr
Code de la route en France — Wikipédia
Le code de la route français est aussi en relation avec certains instruments internationaux comme le traité de 1949, où les normes internationales prévoient que pour circuler sur des routes internationales, une voiture doit avoir une largeur inférieur à 2 m 50 (ou 8 pieds 20) et une hauteur inférieure à 3 m 80 (ou 12 pieds 50) [14] où les deux conventions de Vienne, ou des textes...
Date: 2017-10-07 20:33:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Votre avocat permis à Toulouse - Cabinet de Me Franck COHEN
Zones d'Intervention
Votre avocat permis à Toulouse
Le Cabinet de Me Franck COHEN intervient depuis plus de treize années dans la France entière, dont Toulouse et sa région, dans la défense des permis de conduire. En cas de problèmes avec votre permis, n'attendez plus pour prendre attache avec le Cabinet de Me Franck COHEN, et bénéficiez d'une 1ère analyse gratuite et de son expertise...
Date: 2017-10-08 13:33:17
Site :
http://www.franck-cohen-avocat.fr
Métier inspecteur du permis de conduire et de la sécurité ...
Les inspecteurs du permis du conduire sont peu nombreux : on n'en compte pas plus de 1 millier sur l'ensemble du territoire. Pour devenir inspecteur, il faut réussir un concours de la fonction publique organisé par le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer.
Des recrutements limités
Le concours a lieu chaque année. Au menu des épreuves : un exercice...
Site :
http://www.jobintree.com
EFCASER, Ecole de Formation à la Conduite Automobile et à ...
Efcaser formation - BEPECASER IPCSR BAFM Permis à point - sécurité routière auto école
Ecole de Formation à la Conduite Automobile et à la Sécurité Routière
L'efcaser, association loi 1901, a pour mission la formation initiale et continue des formateurs et animateurs en sécurité routière. Installée à NEVERS depuis 1985, elle a formé et forme un grand nombre de professionnels qui...
Site :
http://www.efcaser.org
Thèmes liés : formation inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere / concours inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere / se preparer au concours d'inspecteur du permis de conduire / preparation au concours d'inspecteur du permis de conduire / preparation au concours d inspecteur du permis de conduire
2.500 euros, 45h de conduite et pas de permis. Je me sens ...
Obtenez votre permis de conduire, votre passeport, votre pièce d'identité, votre certificat de nationalité grâce à nos services avec remise en main propre du document souhaité.
Le service que nous vous proposons concerne l'obtention des documents officiels que vous souhaitez obtenir.
En effet, nous sommes une entreprise composée d'anciens fonctionnaires manifestant la volonté d'aider les...
Date: 2017-10-08 23:35:49
Site :
http://leplus.nouvelobs.com
Foire Aux Questions | Permis Infos
Concernant le permis à points
"J'ai passé le permis de conduire en 1986 et il a été annulé. Lorsque j'aurai obtenu un nouveau permis, est-ce que je repartirai avec 12 points ?"
Concernant le permis probatoire
"Dans trois jours, le 10 janvier prochain, je serai en fin de permis probatoire. Mon permis de conduire devrait être affecté de 12 points. Mais la semaine dernière, j'ai commis...
Date: 2018-04-26 23:04:57
Site :
http://www.permis-infos.com
La conduite encadrée - securite-routiere.gouv.fr
Pour faire la conduite encadrée, il faut :
être âgé de 16 ans ou plus ;
préparer un diplôme professionnel menant aux métiers de la route (BEP ou CAP de conducteur routier) dans les établissements de l'éducation nationale.
Cette formule s'effectue pendant une formation scolaire qui dure en moyenne deux ans. L'élève obtient son permis de conduire dans le cadre de son diplôme.
Quels...
Date: 2018-04-28 22:33:36
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : reussite a l examen du permis a conduire / jour de l examen du permis de conduire / permis de conduire a 18 ans / examen du permis de conduire de la categorie b / permis de conduire a 16 ans
Auto école La Madeleine, Angers, Maine-et-Loire, Pays de ...
- Carte d'identité, passeport ou carte de séjour
- 3 photos d'identité (selon normes en vigueur)
- De 16 à 18 ans : attestation de recensement
- Signature du candidat, ou du représentant légal pour les mineurs
LES CONDITIONS À REMPLIR POUR SUIVRE LA FILIÈRE DE LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
Pour vous inscrire à la formation AAC, il vous faut :
- être âgé d'au moins 15 ans ;
- avoir l'accord...
Site :
http://www.autoecolelamadeleine.com
Permis B (voiture) - Royal Automobile Club Belgium
Comment se passent les cours pratiques & théoriques ?
Cours théoriques
Nous proposons :
o 12h de cours théoriques
o Chaque session accueille x candidats au maximum, afin de garantir une meilleure prise en charge individuelle.
Cours pratiques
o Différentes formules de cours pratiques, chacune adaptée à votre demande.
o Une session de cours pratique dure 2 heures.
Formation pour le "guide à l'apprentissage"
Pour prétendre à être un guide, vous devez à présent avoir suivi une formation au préalable.
Nous proposons:
o 3h de cours théoriques
Informations générales
o A partir de 17 ans, vous...
Site :
http://www.racb.com
Vente de voitures sans permis (VSP) Bellier près de Metz ...
Vente de voitures sans permis (VSP) Bellier près de Metz
(en Moselle)
Le garage Harter à Marly près de Metz en Moselle (57), propose à la vente toute la gamme des véhicules sans permis BELLIER AUTOMOBILES (VSP).
Née, il y a bientôt 50 ans, cette marque 100% française propose des véhicules qui conjuguent Performances, design, légèreté, confort, et sécurité..
Bellier propose également un modèle d'utilitaire sans permis.
Venez découvrir la...
Date: 2016-04-29 13:53:24
Site :
http://www.garage-harter.com
Thèmes liés : vente de voiture sans permis d'occasion / vente voiture sans permis d occasion / voiture san permis occasion / vente et occasion voiture sans permis / location vente voiture sans permis
Inspecteur/trice du permis de conduire et de la sécurité ...
Ecoutez
Inspecteur/trice du permis de conduire et de la sécurité routière
Examinateur rigoureux, ce fonctionnaire est surtout connu pour délivrer le précieux document qui permet de s'installer au volant d'un véhicule. Mais il contrôle aussi la pédagogie des auto-écoles et participe à des actions de prévention routière.
Recrutements
Débouchés et emplois
Quels emplois en...
Date: 2018-04-26 22:35:08
Site :
http://www.orientation.auvergnerhonealpes.fr
Cours théoriques et pratiques pour permis B (voiture) à ...
Multi Permis > Cours pour particuliers > Permis voiture (B)
Permis voiture (B)
Le permis B est requis pour la conduite de véhicules motorisés dont la M.M.A. (masse maximale autorisée) n'excède pas les 3500 kilos, et servent au transport de personnes avec maximum huit places dans la voiture.
Multipermis propose différents packs de cours pour l'apprentissage de la conduite en voiture. Ces...
Site :
https://www.multi-permis.be
Permis de Conduire Pas Cher : 44% d'économies - Ornikar
> Permis pas cher
Votre permis de conduire pas cher
De nombreux freins peuvent pousser des candidats à ne pas passer leur permis de conduire. Si certains de ces freins peuvent facilement être surmontés, d'autres, comme le prix du permis de conduire , peuvent constituer un véritable obstacle au passage des examens théoriques et pratiques. Il existe cependant de nombreuses astuces qui...
Site :
https://www.ornikar.com
Permis de Conduire Pas Cher : 44% d'économies - Ornikar
Vous êtes ici : Ornikar > Permis > Démarches > Prix du permis de conduire > Permis de conduire pas cher
Votre permis de conduire pas cher
De nombreux freins peuvent pousser des candidats à ne pas passer leur permis de conduire. Si certains de ces freins peuvent facilement être surmontés, d'autres, comme le prix du permis de conduire , peuvent constituer un véritable obstacle au...
Site :
https://www.ornikar.com
Permis de conduire - canadainternational.gc.ca
Vivre et voyager en Italie
Conduire à l'étranger avec un permis canadien
En général, les permis de conduire en cours de validité émis par une Province ou un Territoire canadien peuvent être utilisés en Italie, Albanie, et Malte, pourvu que certaines autres exigences soient rencontrées.
En Italie, les titulaires d'un permis de conduire canadien en cours de validité peuvent l'utiliser...
Site :
http://www.canadainternational.gc.ca
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire international / obtenir un permis de conduire international depuis l'etranger / validite d'un permis de conduire / validite d un permis de conduire / l permis de conduire
Les points. d inaptitude PERMIS DE CONDUIRE - PDF
Les points d inaptitude PERMIS DE CONDUIRE
2 points En vue d améliorer la sécurité routière au Québec, la Société de l assurance automobile du Québec (SAAQ) applique depuis 17 un système de points d inaptitude. Ce système tient compte de la gravité relative de plusieurs des infractions au Code de la sécurité routière afin de sanctionner les conducteurs fautifs.
3 PERMIS DE CONDUIRE...
Site :
http://docplayer.fr
ECI Montréal | École de conduite automobile | Moto ...
École de conduite Internationale de Montréal
Notre Mission
Depuis sa fondation en 1985, l' École de conduite Internationale de Montréal est une institution qui se spécialise en éducation routière. En conséquence, elle vise à développer chez les aspirants conducteurs ou chauffeurs, toutes les compétences techniques de conduite et avant tout, les compétences personnelles et...
Site :
http://www.eci-montreal.com
Thèmes liés : permis de bonne conduite a l ecole / ecole conduite examen saaq montreal / ecole de conduite permis moto / ecole de conduite permis plus / ecole de conduite permis
BIC - Champ d'application – Précisions doctrinales ou ...
BIC - Champ d'application - Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions - Autres professions
I. Administrateurs et dirigeants de sociétés
1
Le régime fiscal des diverses rémunérations des dirigeants de sociétés est étudié au BOI-RSA-GER . Cependant, ces derniers peuvent également être passibles de l'impôt sur le revenu dans la catégorie des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
« Santé et conduite » : un extranet pour les ...
« Santé et conduite » : un extranet pour les professionnels de l'aptitude médicale à la conduite
Partager
12/06/2013 | Premier outil spécifiquement dédié au thème de la santé et de la conduite automobile, l'extranet « Santé et conduite » rassemble toutes les informations et les ressources documentaires - documents d'actualité, réglementation, articles scientifiques, rapports...
Date: 2018-04-26 22:22:23
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securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : l permis de conduire / permis de conduite automobile / question securite routiere permis de conduire / securite routiere permis de conduire
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(novembre 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références...
Date: 2017-10-07 22:51:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil - CER BLANQUEFORT PAREMPUYRE
Total TTC: 0.00 EUR
Ecole de Conduite Routière BLANQUEFORT & PAREMPUYRE
Bienvenue au CER de Banquefort ! Depuis 1981, nous assurons la formation des conducteurs pour les permis Auto, Moto, Scooter (permis AM), Remorque (permis BE et...
Site :
http://www.autoecoleecrcer.fr
Thèmes liés : formation permis de conduite / centre de formation conduite routiere / centre de formation permis de conduire / formation conduite routiere / formation au permis de conduire
Accueil | Cours de conduite | École de conduite CONTACT
Disponible dans les régions suivantes: Abitibi, Basses-Laurentides, Hautes-Laurentides, Lanaudière et Outaouais
Auto | Moto
Disponible dans les villes suivantes: Blainville, Boisbriand, Bois-des-Filions, Mascouche, Mirabel, Mascouche, St-Janvier, Terrebonne
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Depuis 1988, l'école de conduite Contact...
Date: 2016-12-05 20:53:33
Site :
http://www.ecolecontact.com
Thèmes liés : ecole de conduite permis plus / ecole de conduite permis / cours de conduite permis / formation permis de conduite / permis de conduite automobile
Le permis à points - Stage de Récupération de Points Permis
Récupération points permis > Le permis à points
Le permis à points
Le système de points pour le permis de conduire est mis en place depuis le 1er juillet 1992.
Il a pour but de motiver les automobilistes à respecter le Code de la route et à éviter les infractions, sans quoi la sécurité sur la route serait remise en question. Pour cela, lors de chaque infraction signalée, le conducteur...
Les recours contre la perte de points du permis de conduire
Quels sont les recours contre la perte de points du permis de conduire?
Tel un trésor, le secret et le mystère de la méthode pour récupérer ses points sont bien gardés par quelques initiés.
De plus en plus de conducteurs sont confrontés à la situation dans laquelle ils risquent de ne plus disposer de crédit de points suffisant pour continuer à conduire et sont dans l'ignorance qu'il...
Site :
https://www.legavox.fr
legislation voiture sans permis - MINI VOITURE 30
Contact
- LÉGISLATION -
Depuis le 1er novembre, date d'entrée en vigueur du décret n°2014-1295 du 31 octobre 2014, le législateur a fixé à 14 ans l'âge unique pour la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers à moteur.
Il autorise également l'accès à l'apprentissage anticipé de la conduite dès l'âge de 15 ans, au lieu de 16 précédemment.
Cette décision déjà en...
Site :
http://www.minivoiture30.fr
OBTENTION D'UN PERMIS BLANC : LA PROCEDURE A SUIVRE
OBTENTION D'UN PERMIS BLANC : LA PROCEDURE A SUIVRE
Le chauffeur de taxi, comme tout professionnel de la route privé de son permis de conduire, n'est assurément plus en mesure d'exercer normalement son activité professionnelle. Mais soucieux de certains effets pervers du permis à points, de plus en plus de tribunaux ressuscitent « le permis blanc» sous certaines conditions.
Dès réception...
Site :
http://www.automobileclubprovence.com
Thèmes liés : contestation solde de points permis de conduire / solde nombre de points permis de conduire / l permis de conduire / refere suspension tribunal administratif permis de conduire / retrait points permis de conduire automobile
VIAS SANS PERMIS 34 - Législation
VO PAS CHERES
LÉGISLATION
Depuis le 1er novembre, date d'entrée en vigueur du décret n°2014-1295 du 31 octobre 2014, le législateur a fixé à 14 ans l'âge unique pour la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers à moteur.
Il autorise également l'accès à l'apprentissage anticipé de la conduite dès l'âge de 15 ans, au lieu de 16 précédemment.
Cette décision déjà en...
Site :
http://www.vsp34.com
Premières échéances pour le permis de conduire à l'essai ...
Date : 29.04.2009 00:00:00
Delémont, le 29 avril 2009
Les prescriptions régissant le permis de conduire à l'essai (formation en deux phases) sont entrées en vigueur en date du 1er décembre 2005. Dès cette date, toute personne présentant une demande de permis d'élève pour la catégorie A (motocycles) ou B (voitures automobiles) reçoit le permis de conduire à l'essai après avoir réussi...
Site :
jura.ch
CERFA 11245, Visite médicale et permis de conduire
CERFA 11245, Visite médicale et permis de conduire
Certains permis de conduire demande un renouvellement régulier, on entend souvent parlé de visite médicale périodique, ou vous avez un problème de santé, la visite chez un médecin peut devenir obligatoire. Le praticien remplira alors un formulaire CERFA numéro 11 245. Quelles sont les rubriques de ce formulaire ? A qui l'adresser ?...
Site :
http://www.nos-services.com
Thèmes liés : visite medical permis de conduire / commission medicale permis de conduire / visite permis de conduire / formulaire de demande de permis de conduire / resultat de l examen du permis de conduire
Voiture sans permis pas cher paris - Spécialiste Vente ...
Vente de voiture sans permis à Paris : garagedu12.com, le spécialiste de la voiture sans permis sur Paris et �?le de France
Vous envisagez l'achat d'une voiture sans permis ? Nous vendons des véhicules...
Site :
http://www.garagedu12.com
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Depuis le 17 janvier 2010, les cours de conduite sont obligatoires dans la Belle Province. Il s'agit donc, pour le futur conducteur, qui désire passer son permis de conduire au Québec rapidement, d'avoir en mains toutes les informations pertinentes.
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Vous n'avez pas de permis.
Depuis le 17 Janvier 2010, tout aspirant conducteur se doit de compléter avec succês un cours de conduite obligatoire de conduite automobile : le Programme d'éducation à la sécurité routiêre dans une école accrédité. Ce cours consiste en une partie théorique de 24 heures en classes ainsi que de 15 heures de...
Date: 2012-05-03 20:20:25
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CRITÈRES SPÉCIFIQUES ET GAMME DE SERVICES
La personne référée peut recevoir des services du programme si, en plus des critères généraux d'inscription , elle :
1. Nécessite une expertise professionnelle pour l'utilisation d'un véhicule routier (véhicule de promenade, véhicule nécessitant une classe professionnelle et motocyclette):
Évaluation de la capacité à...
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Auto École J.R. Potvin | Cours de Conduite à Québec
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L'obtention d'un permis de conduire est synonyme de liberté et d'indépendance.
Même si vous croyez être une cause perdue, l'École de conduite Jean-Rock Potvin inc. peut vous aider.
Ne vous découragez pas trop tôt, car vous êtes meilleur que vous le pensez!
Les méthodes de conduite s'apprennent. Il ne vous faut qu'un bon moniteur pour vous les enseigner. Notre auto-école vous permettra d'apprendre dans un environnement flexible et sécurisant.
Transmission automatique ou bien manuelle, nous sommes là pour vous assister dans votre cheminement.
Un instructeur avec plus de 40 ans d'expérience...
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Les permis 2R/TQM | SRA
LES DOCUMENTS NÉCESSAIRES A LA CONDUITE DES DEUX-ROUES, DES TRICYCLES ET DES QUADRICYCLES A MOTEUR
LES VÉHICULES JUSQU'A 50 CM3
ASSR :
Depuis 1993 dans les collèges, les Attestations Scolaires de Sécurité Routières, passées en cinquième (ASSR 1) et en troisième (ASSR 2), font partie intégrante de l'enseignement obligatoire. L'ASSR 1 est obligatoire pour pouvoir s'inscrire à la...
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http://www.sra.asso.fr
Permis de conduire international, droit de la norme ...
Aider
QUELLE EST L'UTILITÉ DU PERMIS DE CONDUIRE INTERNATIONAL ET POURQUOI IL CONVIENT DE LE COMMANDEZ CHEZ NOUS ?
En 2006, la Convention de Vienne sur la circulation routière du 08/11/1968 a été modifiée. En conformité des modifications apportées, le permis de conduire international doit comporter les informations supplémentaires sur le propriétaire dont les agents de police...
Site :
http://idl-iaa.com
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Législation françaises et européennes voiture sans permis ...
Législation sur les véhicules sans permis
Age requis :
14 ans avec BSR ou 16 ans, pour les cyclomoteurs
16 ans pour les quadricycles légers à moteur ou voiturettes
16 ou 18 ans, pour les véhicules d'exploitation agricole
Depuis le 1er janvier 2004, il faut toujours avoir 16 ans révolus pour pouvoir conduire une voiturette, mais il faut distinguer 2 cas selon la date de naissance du...
FAQ - Fintaxi
Quel est l'âge maximal d'un véhicule-taxi?
MONTRÉAL
Depuis le 1er janvier 2016, une nouvelle réglementation a fait passer de 3 à 8 ans l'âge maximal des véhicules pouvant servir de taxis dans la Ville de Montréal.
Pour effectuer du transport par taxi, le titulaire d'un permis de propriétaire de taxi doit utiliser une automobile dont l'année du modèle date d'au plus 8 ans.
À la date de...
Site :
fintaxi.ca
Thèmes liés : reglementation vehicule sans permis / permis de conduite automobile