Articles sélectionnés pour le thème : reglementation vehicule sans permis
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Permis de conduire : les différentes catégories - digiSchool
Permis de conduire : les différentes catégories
Permis de conduire : les différentes catégories
Chaque année des milliers de candidats se présentent au permis de conduire, ce fameux droit administratif de circuler et qui donne l'autorisation à son détenteur de conduire sur une route. Le plus commun reste le permis B, néanmoins il existe différentes catégories de permis obligatoires...
Site :
https://www.digischool.fr
Permis de conduire : les différentes catégories
Permis de conduire : les différentes catégories
Permis de conduire : les différentes catégories
Chaque année des milliers de candidats se présentent au permis de conduire, ce fameux droit administratif de circuler et qui donne l'autorisation à son détenteur de conduire sur une route. Le plus commun reste le permis B, néanmoins il existe différentes catégories de permis obligatoires...
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- Section 2. Validité (art. 19-24) - code-de-la-route.be
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 23-03-1998
23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.
(M.B. 30.04.1998)
Titre III. Le permis de conduire
Chapitre III. Du permis de conduire
Section 2. Validité
Article 19
§ 1er. Le permis de conduire est validé pour la conduite des véhicules de la catégorie AM, A1, A2, A, B, B+E, C1, C1+E, C, C+E, D1, D1+E, D, D+E ou...
Site :
https://www.code-de-la-route.be
Remorque voiture : toutes les notions à connaître PTAC ...
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Remorque voiture : pour nos amis « tracteurs », pas toujours facile de s'y retrouver dans le vocabulaire lié aux remorques : PTAC, PTRA, permis, formation B96, etc. etc. C'est pourquoi, j'ai choisi d'écrire cet article de manière à ce que vous vous y retrouviez mieux. Mais si même après la lecture de ce dernier, des questions subsistent, n'hésitez pas à...
Site :
http://blog.equipjardin.com
Thèmes liés : vehicule avec permis b / remorque voiture avec permis b / constructeur de vehicule sans permis / reglementation vehicule sans permis / automobile voiture sans permis
Permis Poids-lourd C - C1 - C1E - boyer-formation.com
Formation Permis Poids-lourd C - C1 - C1E
Objectif :
C : conduire en sécurité les véhicules de transport de marchandises de + de 3,5 tonnes et jusqu'à 32 tonnes. Obtenir le permis C.
C1 : conduire en sécurité les véhicules isolés de transport de marchandises, dont le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) est compris entre 3 500kg et 7 500 kg, auquel peut être attelée une remorque ne...
Site :
http://www.boyer-formation.com
Thèmes liés : permis de conduire poids lourd / permis de conduire categorie c / permis de conduire categorie c1 / securite routiere examen permis de conduire / permis de conduire categorie c1e
Voiture sans permis : est-ce vraiment le cas
Voiture sans permis : une formation obligatoire
Voiture sans permis : une formation obligatoire
24 novembre 2016
Longtemps comparées à des « pots de yaourt », les voitures « sans permis » sont de plus en plus appréciées par les Français. En 2015, le marché des voitures « sans permis » a connu une augmentation de 6 % avec 12 000 véhicules vendus.
Mais, quelle est la...
Site :
https://www.permisapoints.fr
- Section 2. Permis de conduire provisoire (art. 6-9)
Le permis de conduire
Chapitre II. De l'apprentissage
Section 2. Permis de conduire provisoire
Article 6
L'apprentissage sous le couvert d'un permis de conduire provisoire est soumis aux conditions suivantes:
1° Le candidat:
a) doit répondre aux conditions pour obtenir un permis de conduire, visées à l' article 3, § 1er ;
b) doit, à la date de délivrance du permis de conduire provisoire,...
Permis AM dès 14 ans, Conduire une voiture sans ...
PERMIS AM : CONDUIRE DES 14 ANS UN VEHICULE AVEC OU SANS PERMIS ?
Le permis AM dès 14 ans
Ne les appelez plus voitures sans permis ! Désormais pour rouler avec une Ligier ou une Microcar, il faut... un permis ! La réglementation en France répond à des règles strictes : ce sont bien des « véhicules biplaces avec permis AM ». Conduire sans permis, au sens strict, nécessite quelques...
Site :
ligier.fr
Code3000.net véhicules sans permis
Contacts
Les véhicules sans permis
Parmi les utilisateurs de voiture sans permis on trouve surtout des personnes âgées, des jeunes n'ayant pas encore eu l'occasion de passer le permis et de plus en plus de conducteurs sous le coup d'un retrait de permis.
Les véhicules sans permis sont des quadricycles légers pourvus d'une carrosserie fermée. Leur vitesse maximale est de 45 km/h, leur poids...
Site :
http://www.code3000.net
Thèmes liés : voiture san permis occasion / voiture san permis / moteur de voiture sans permis d'occasion / voiture sans permis d occasions / conduite voiture sans permis a 16 ans
Location de véhicule sans permis : - Garage Etincelle
Location de voiture sans permis sur Lyon et la région Lyonnaise suppression et retrait de permis.
COMMENT LOUER PAS CHER UNE VOITURE SANS PERMIS A LYON ?
Vous devez vous munir des pièces qui nous sont nécessaires pour établir votre identité et connaître votre domicile.
Vous devez signer un contrat de location de véhicule sans permis et déposer une caution forfaitaire de 2000...
Site :
http://www.etincelle-automobiles.com
AIXAM 4 PLACES, Galerie-Creation
La voiture sans permis 4 places n'est pas vraiment sans permis,réglémentation , BSR
Découvrez la Crossline, voiture sans permis d'Aixam le premier constructeur de voitures sans permis. Nous vous proposons également la location de voiture sans permis.
Voiture sans permis AIXAM crossline annee 2007 4 places Amiens, 80000 Somme, Cher. Bonjour je vend une voiture sans permis aixam crossline annee 2007!
A t'on le droit de conduire une voiture sans permis 4...
Site :
http://aixam.galerie-creation.com
Tracteur et permis de conduire(réglementation,particulier ...
par PONY24 le 23/9/2015, 16:50
Bonjour à tous,
Au sujet de la conduite des tracteurs, voici une fiche élaborée par les Chambres d' Agriculture qui explicite l'article 27 de la loi du 6 août 2015
relative aux nouvelles dispositions en matière de permis de conduire les tracteurs agricoles.
Bonne lecture
A.G.
Permis de conduire et dérogation pour l'activité agricole.
Depuis le 8 août...
Date: 2018-04-26 22:43:42
Site :
http://vieilles-soupapes.grafbb.com
Voiture Sans Permis Occasion Pas Cher - Mary Satterfield Blog
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Date: 2018-04-12 09:18:55
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Nouvelle règlementation permis de conduire, tracter un van ...
Nouvelle règlementation permis de conduire, tracter un van 2 places sans permis E, c'est possible.
Home / Nouvelle règlementation permis de conduire, tracter un van 2 places sans permis E, c'est possible.
3 comments Divers
Tracter un van avec la formation B96
Une nouvelle formation a vu le jour depuis le 19 janvier 2013, elle permet de tracter une remorque plus importante qu'avant, l'ensemble...
Site :
http://www.chevaldetrefle.com
Thèmes liés : reglementation voiture sans permis 2 places / conduire une voiture sans permis reglementation / comment conduire une voiture sans permis 4 places / permis de conduire reglementation / loi pour conduire une voiture sans permis 4 places
Camping-car94info: Le permis B pour un Camping-car poids ...
Le permis B pour un Camping-car poids lourd.
Depuis un peu plus d'un an, la législation française autorise la conduite d'un camping-car de plus de 3,5T aux conducteurs ayant obtenu le papier rose avant 1975. Si la loi est passée, son application semble un peu plus délicate.
Toujours plus de luxe, de confort et d'équipements à bord des camping-cars entraînent une prise de poids...
Date: 2017-09-06 02:52:42
Site :
http://dactona94.blogspot.com
Permis de conduire en France — Wikipédia
Permis de conduire en France
document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules en France
Pour un article plus général, voir Permis de conduire .
Certificat d'assurance, carte grise et permis de conduire.
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis...
Date: 2018-04-26 07:42:57
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Le permis de conduire | Diabetologie Pratique
Analysons ces deux cas particuliers, mais précisons avant tout que le « diabète sucré » (diabètes de type 1 et de type 2), ainsi que les affections qui peuvent toucher les diabétiques (déficits d'acuité visuelle, troubles de la vision des couleurs, cataracte ou hypertension artérielle) d'après l'arrêté du 7 mai 1997 (paru au J.O. le 29.05.97 et modifiant les textes parus entre 1962...
Site :
https://www.diabetologie-pratique.com
Voiture Électrique à Veigné en Indre-et-Loire (37) - Eco ...
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Thèmes liés : achat d'un vehicule sans permis / voiture san permis nord / voiture san permis / entretien vehicule sans permis / achat d une voiture sans permis
Présentation / Le permis voiture (permis B) / Passer son ...
Il permet de conduire les véhicules automobiles
ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes
affectés au transport de personnes ou de marchandises
conçus et construits pour le transport de huit passagers au maximum non compris le conducteur
Peuvent également être conduits les véhicules mentionnés précédemment, attelés d'une remorque lorsque le poids...
Date: 2018-04-26 22:36:58
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Permis de conduire pour caravanes et camping-cars ...
Accueil Autos Permis de conduire et réglementation Permis de conduire pour caravanes et camping-cars : attention aux mauvaises informations !
Permis de conduire pour caravanes et camping-cars : attention aux mauvaises informations !
9 novembre 2017 Frédéric Lutz Permis de conduire et réglementation 0
Un fourgon aménagé de catégorie B tractant une caravane de 2000 kg de ptac : le permis BE...
Date: 2018-04-26 17:12:39
Site :
http://www.lemondedupleinair.com
L'obligation d'une formation initiale et de formation ...
L'obligation d'une formation initiale et de formation continue tous les 5 ans
publié le 16 mars 2011 (modifié le 16 mars 2018)
La directive 2003/59/CE du parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003, transposée en droit français par le décret 2007-1340 du 11 septembre 2007 codifié aux articles R. 3314-1 et suivants du code des transports, impose une obligation de qualification...
Date: 2018-04-27 00:45:57
Site :
http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
Voiture sans permis Ligier Microcar neuve et d'occasions à ...
Stadium Garage est concessionnaire exclusif de voiture sans permis Ligier & Microcar
Nous sommes revendeurs de voiture sans permis, neuves, pour le constructeur Ligier Microcar. De notre statut, nous sommes formés et habilités pour intervenir en mécanique, carrosserie, et assurer la garantie de votre véhicule sans permis.
De plus, notre expérience fait que nous savons également...
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https://stadium-garage.fr
Les remorques quemerais informe sur catégorie permis ...
Quel permis faut il pour tracter ?
EXTRAIT DE LA REGLEMENTATION DU PERMIS :
" Arrêté du 17 janvier 2013 relatif à la formation requise pour les titulaires de la catégorie B du permis de conduire en vue de la conduite d'un ensemble composé d'un véhicule tracteur relevant de la catégorie B auquel est attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 750...
Site :
http://www.remorques-quemerais.com
Thèmes liés : permis de conduire de la categorie b / permis de conduire releve d'information / vehicule avec permis b / permis de conduire remorque / categorie permis de conduire
- Section 5. Examen pratique (art. 33-39) - code-de-la ...
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 23-03-1998
23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.
(M.B. 30.04.1998)
Titre III. Le permis de conduire
Chapitre IV. Des examens
Section 5. Examen pratique
Article 33
L'examen pratique prévu aux articles 23, § 1er, 2° et 38 de la loi comporte les épreuves énumérées à l' annexe 5 .
L'examen est subi à bord d'un...
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-10-08 00:59:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance voiture sans permis - Souscription en ligne
Assurer une voiture sans permis, c'est simple: notre site vous donne immédiatement accès aux meilleur prix en ligne. Obtenez en moins de 2 minutes votre devis. Vous pouvez souscrire à votre assurance voiture sans permis directement, après le paiement d'un acompte de votre prime par carte bancaire. Nos prix sont étudiés au plus bas et aucun frais de dossier ou autre surprime n'est appliqué sur le montant final de votre cotisation.
Adhésion à un contrat assurance voiture sans permis
Notre site vous permet de souscrire en ligne à nos contrats d'assurance voiture sans permis . Ce sont des véhicules qui sont soumis à une règlementation précise,...
Site :
https://www.assurance-voitures-sans-permis.com
Thèmes liés : assurer voiture sans permis en ligne / voiture san permis / prix assurance voiture sans permis / devis assurance voiture sans permis / assurer voiture sans permis
Voiture sans permis - Wikimonde
Georges Cormier sur voiturette Renault , en 1902.
Une voiturette Delage de 1906.
L'OEuf de 1938 (musée Schlumpf).
Une voiture sans permis ou « voiturette » est un véhicule automobile dont la conduite ne nécessite pas un permis obligatoire. Il s'agit le plus souvent d'un quadricycle à moteur, mais une voiturette peut être aussi un véhicule à trois roues dont le moteur très puissant...
Site :
https://wikimonde.com
Circulation : Un simple permis B suffira pour conduire les ...
Un simple permis B suffira pour conduire les tracteurs et machines agricoles
10.07.15
L'amendement n° 518 rectifié de la loi Macron prévoit d'autoriser la conduite des tracteurs et engins agricoles limités à 40 km/h à toute personne titulaire du permis B (véhicule de tourisme). Les dérogations de permis pour les engins rattachés à une exploitation agricole et les exploitants retraités...
Site :
http://www.lafranceagricole.fr
Thèmes liés : permis de conduire tracteur agricole loi macron / code de la route permis de conduire b / examen du permis de conduire b / vehicule avec permis b / permis de conduire tracteur non agricole
Peresc-Auto : Législations sur les véhicules sans permis ...
Vous êtes ici : Présentation > Législations
Législations sur les véhicules sans permis
La législation Européenne
Depuis 1992, le marché communautaire est devenu un espace sans frontière intérieure dans lequel la libre circulation est assurée. Le conseil des communautés européennes a donc édicté les règles de construction applicables à chaque type de véhicule commercialisé....
Assurance voiture sans permis | Voiture-sans-permis.org
0
Assurance voiture sans permis
Le nombre de véhicules sans permis en France ces 10 dernières années a considérablement augmenté et a atteint en moyenne 15.000 véhicules vendus chaque année.
Besoin de se déplacer plus facilement, perte du permis de conduire, faible consommation... Autant de raisons qui font que ce secteur de la voiturette évolue rapidement.
Les voitures sans permis de...
COMMENT REUSSIR SON PERMIS? - YouTube
mister v le permis
point sur le permis
auxerre paris dijon bordeaux marseille lille lyon limoges le havre reims nice cannes toulouse montpellier nancy chalon sur sone guadeloupe martinique guyane
Sur wikipedia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Permis_...
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France, à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : reforme du permis de conduire en france / code de la route permis de conduire / documents pour permis de conduire francais / l permis de conduire / securite routiere permis de conduire
Voiture sans permis pas cher
Aujourd'hui, Peresc'Auto ce sont quatre concessions
à votre service en Ile-de-France, toutes animées
par de véritables professionnels. Une expertise et un savoir-faire qui a fait de Peresc'Auto l'un des principaux revendeurs Ligier pas cher en Ile-de-France.
Véritable précurseur de la vente de voitures sans permis pas cher, Peresc'Auto a appris à parfaitement cerner vos besoins.
Les...
Voiture sans permis pas cher
Aujourd'hui, Peresc'Auto ce sont quatre concessions
à votre service en Ile-de-France, toutes animées
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Véritable précurseur de la vente de voitures sans permis pas cher, Peresc'Auto a appris à parfaitement cerner vos besoins.
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Réglementation Camping-cars - Véhicules conduits avec le ...
Le permis B permet la conduite des véhicules dont le PTAC (poids total autorisé en charge) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg.
Peuvent aussi être conduits avec le permis B les mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le PTAC de la remorque est supérieur à 750...
Site :
https://www.ffcc.fr
Thèmes liés : code de la route permis de conduire b / permis de conduire de la categorie b / validite d'un permis de conduire / validite d un permis de conduire / code de la route permis b
Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ...
Le permis B permet de conduire une voiture. Avec une formation complémentaire ou par équivalence, il peut aussi permettre de conduire d'autres véhicules.
Tout replier
Tout déplier
Véhicules automobiles pouvant être conduits avec le permis B simple
Le permis B permet la conduite des véhicules automobiles (voitures, camionnettes) ou des camping-cars dont le
est inférieur ou égal à 3,5...
Voiture Sans Permis 4 Places D'occasion Pas Cher ...
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Date: 2018-04-11 09:52:50
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http://valenzueladonnablog.blogspot.com
Historique du permis de conduire - LegiPermis
Le code de la route est établi.
1922
Le certificat de capacité change de nom pour être nommé le permis de conduire.
Le premier feu rouge fait son apparition dans les rues de Paris.
1931
Instauration d'une convention internationale concernant la mise en place de panneaux de circulation.
Règlementation du permis de conduire : vitesse, alcool, ceinture et casque
Ce n'est qu'au milieu du 20ième...
Site :
https://www.legipermis.com
FAQ - Fintaxi
Quel est l'âge maximal d'un véhicule-taxi?
MONTRÉAL
Depuis le 1er janvier 2016, une nouvelle réglementation a fait passer de 3 à 8 ans l'âge maximal des véhicules pouvant servir de taxis dans la Ville de Montréal.
Pour effectuer du transport par taxi, le titulaire d'un permis de propriétaire de taxi doit utiliser une automobile dont l'année du modèle date d'au plus 8 ans.
À la date de...
Site :
fintaxi.ca
Thèmes liés : reglementation vehicule sans permis / permis de conduite automobile
Voiture Sans Permis 4 Places D'occasion Pas Cher - Vernell ...
Home Unlabelled Voiture Sans Permis 4 Places D'occasion Pas Cher
Voiture Sans Permis 4 Places D'occasion Pas Cher
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Date: 2017-09-27 21:55:48
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Infos sur voiture electrique sans permis, quadricycles ...
Accueil - Infos - Gamme de véhicules - Activités - Législation - Blog - Contact
Accueil > Autres rubriques > Espace professionnels et collectivités
Informations utiles
o L'article 237 de l'annexe II du Code Général des Impôts précise que pour les entreprises, la TVA est déductible sur les...
Site :
http://www.garagedu12.com
Conseils et avertissements pour Mexique - Voyage .gc.ca
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins
Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...
Site :
voyage.gc.ca
Porte Voiture Permis B Occasion - Mary Dinwiddie Blog
Porte Voiture Permis B Occasion
Porte Voiture Permis B Occasion
08.12
Philippe B. de l'Arc Histoire de la voiture. historique de la voiture electrique Type Montant par unité Conditions d'obtention; Deux roues (cyclomoteurs) 400 EUR
Tracter une remorque avec ou sans permis E Pilote du. Que dit la règlementation du code de la route concernant l'utilisation d'une remorque pour transporter sa...
Date: 2018-01-22 12:13:01
Site :
http://marydinwiddieblog.blogspot.com
Permis moto en France — Wikipédia
A1
16 ans minimum
Motocyclette de cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 et de puissance inférieure ou égale à 11 kW (15 ch ) et dont le rapport puissance/poids ne dépasse pas 0,1 kW/kg .
Tricycles à moteur d'une puissance maximale de 15 kW
A2
De 18 à moins de 24 ans
Motocyclette de puissance inférieure ou égale à 35 kW (47,6 ch ) [7] et d'un rapport puissance/poids inférieur ou...
Date: 2017-10-07 21:08:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis moto en France — Wikipédia
A1
16 ans minimum
Motocyclette de cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 et de puissance inférieure ou égale à 11 kW (15 ch ) et dont le rapport puissance/poids ne dépasse pas 0,1 kW/kg .
Tricycles à moteur d'une puissance maximale de 15 kW
A2
De 18 à moins de 24 ans
Motocyclette de puissance inférieure ou égale à 35 kW (47,6 ch ) [7] et d'un rapport puissance/poids inférieur ou...
Date: 2017-10-07 21:08:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réglementation Camping-cars - Véhicules conduits avec le ...
Vous désirez investir dans un camping-car ? La catégorie de permis de conduire qu'il est nécessaire de posséder dépend de la catégorie de votre véhicule ou de l'ensemble que vous conduisez.
Permis B ? Permis B96 ? Permis BE ? Permis C1 ? Permis C1E ?
Avez-vous le bon permis ?
Retrouvez ci-dessous les définitions de chacun de ces permis. Si besoin, rendez-vous dans le module de calcul du...
Site :
https://www.ffcc.fr
Thèmes liés : conduite permis b / permis de conduire de la categorie b / permis de conduire categorie c1e / permis bonne conduite sur internet / permis de bonne conduite
Voiture sans permis — Wikipédia
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle est facultative à l'avant) [7] .
Les quadricycles...
Date: 2018-04-27 20:37:18
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Quels sont les types de permis poids lourds (camions ...
Les catégories de permis
Le permis C1
Il permet de conduire des véhicules de transport de marchandises, dont le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) est compris entre 3,5 tonnes et 7,5 tonnes, et comportant 9 places assises maximum. Il est possible de tracter une remorque dont le PTAC n'excède pas 750 kg.
Pour passer ce permis, le candidat doit être âgé de 18 ans minimum, avoir le...
Site :
https://public.codesrousseau.fr
Thèmes liés : permis de conduire a 18 ans / faut il le code pour conduire un vehicule sans permis / code permis b / permis de conduire categorie c1 / passer l'epreuve pratique du permis de conduire
christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
- la circulaire du 3 aout 2012 (original en 25 pages) - la même en 8 pages : circulaire du 3 aout 2012 aptitude conduite_v2.pdf (275Ko) :
L'essentiel du changement :
- Le contrôle médical d'aptitude à la conduite est effectué par les médecins agréés par le préfet :
. soit par des médecins siégeant dans une commission médicale primaire départementale (alcool et...
Date: 2017-04-13 16:18:55
Site :
http://christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
Formation Permis B - CER Association
Le permis B permet la conduite de : - véhicules dont le PTAC (poids total en charge) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, pouvant être affecté au transport des personnes ou des marchandises, - véhicules pouvant comporter neuf places assises au plus (siège du conducteur compris).
Durée : 20 heures (minimum légal obligatoire)
Pré-requis : - avoir minimum 18 ans
- Etre titulaire de l'ASSR...
Site :
cer.asso.fr
La loi Macron clarifie la réglementation sur le permis de ...
17. novembre 2015
La loi Macron clarifie la réglementation sur le permis de conduire.
La « loi Macron » pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, publiée au Journal officiel du 6 août 2015 est venue apporter un assouplissement concernant les conditions de conduite des engins agricoles.
En effet, l'article L221-2 du code de la route, modifié par la loi...
Site :
https://www.eurotrac.fr
Thèmes liés : permis de conduire tracteur agricole loi macron / article loi macron permis de conduire / code de la route permis de conduire b / loi permis de conduire 17 ans / permis de conduire tracteur agricole particulier