Articles sélectionnés pour le thème : article 106 permis de conduire
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Permis de Conduire { code 105 & 106 } question du module 6 ...
« Réponse #83 le: 06 avril 2010, 15:56:40 pm »
Bonjour
je me permet de corriger ce qu'a écrit Martial7
le code 105 n'impose pas une période probatoire ni de limitation de vitesses imposées durant une année aux "jeunes conducteurs" ... mais ne pas oublier que vous n'avez cependant que 6 points sur 12 durant les 3 ans que dure la probation de votre conduite....
Date: 2017-10-09 00:54:26
Site :
https://www.sos112.fr
Bulletin officiel n°2007-19
Texte non paru au Journal officiel
1139
Circulaire no 2007-54 du 10 septembre 2007 relative aux modalités de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
NOR : DEVS0764590C
Introduction
Cette circulaire a pour objet de définir les conditions d’application de l’arrêté du 27 juin 2007 relatif aux modalités de...
Date: 2007-11-14 08:45:14
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Mentions pouvant figurer sur le permis de conduire ...
Mentions pouvant figurer sur le permis de conduire
Nomenclature des aménagements du véhicule
L'arrêté du 4 août 2014 a modifié l'arrêté du 20 avril 2012 et introduit la possibilité de mentionner des restrictions pour raisons médicales sur le permis de conduire. L' arrêté du 10 janvier 2013 avait précédemment modifié l'arrêté du 20 avril
2012 qui liste les mentions...
Site :
visite-medicale-permis-conduire.org
Mentions pouvant figurer sur le permis de conduire ...
Mentions pouvant figurer sur le permis de conduire
Nomenclature des aménagements du véhicule
L'arrêté du 4 août 2014 a modifié l'arrêté du 20 avril 2012 et introduit la possibilité de mentionner des restrictions pour raisons médicales sur le permis de conduire. L' arrêté du 10 janvier 2013 avait précédemment modifié l'arrêté du 20 avril
2012 qui liste les mentions...
Permis de Conduire { code 105 & 106 } question du module 6 ...
Messages: 11
Sexe:
« Réponse #5 le: 20 juin 2009, 15:18:12 pm »
Bonjour à tous
Je suis ambulancier depuis 1997 dans le rapatriement sanitaire (Europ, mondial ...), toujours sur la route (environ 150 000 Km/an), je suis en passe actuellement de changer de voie, non pas que cela me déplaise (quoi que 75%, mais c'est une autre histoire) mais cela reste assez incompatible avec une vie de...
Date: 2017-10-09 00:54:23
Site :
https://www.sos112.fr
Thèmes liés : code permis de conduire 106 / code de la route permis de conduire / permis de conduire probatoire / texte de loi sur les points du permis de conduire / point permis de conduire prefecture
Echange de permis de conduire algérien refus - Résolue par ...
Echange de permis de conduire algérien refus
Sujet (Cloturé) initié par bilout, il y a 1 an
Bonjour,j'ai fait une demande d'échange de permis étranger (algérien) au prés de la préfecture de Boulogne-Billancourt dés la 1 erre année en 2007 la préfecture na pas ressue le certificat d' authenticité dans les 6 mois elle la ressue que 1 ans plus tard et ma refuser l'échange j'ai écrit...
Site :
https://www.alexia.fr
Contrat de location Permis Malin
Dans le présent contrat, les mots suivants désignent :
Loueur: entreprise ou franchisés Permis Malin
Tuteur: toute personne physique, titulaire du permis de conduire depuis plus de 5 (cinq) ans
Apprenti: la personne physique inscrite, possédant son livret d'apprentissage en cours de validité comportant un minimum de 20 heures en auto école et conduisant le véhicule, accompagnée du tuteur...
Site :
http://www.permis-malin.com
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