Articles sélectionnés pour le thème : test examen pratique permis de conduire
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Les épreuves du permis de conduire - DRIEA Île-de-France ...
Examen du permis de conduire : résultats par courriel ou courrier postal
À partir du 16 mai 2013, les résultats des épreuves théoriques et pratiques des examens du permis de conduire sont annoncés aux candidats par courriel ou, en cas d'impossibilité, par courrier postal, l'envoi devant intervenir le jour même de l'épreuve. C'est ce qu'indique un arrêté publié au Journal officiel du...
Date: 2017-10-08 22:08:17
Site :
http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...
Permis de conduire accéléré sur Dreux - Permis par stage
nous permettent d'obtenir
d'excellents taux de réussite.
Nous vous accueillons du lundi au vendredi de 7h30 à 19h (en hiver 18h30) et de 9h à 12h le samedi, toute l'année, sans interruption.
L'établissement est une auto-école créée en 1976, elle possède une équipe d'une quarantaine de salariés et d'un parc d'une cinquantaine de véhicules régulièrement renouvelés parfaitement...
Site :
http://www.stages-blanchard28.fr
Les changements du permis pratique - Le Permis de conduire ...
A. Changements en Wallonie le 1er juillet 2018:
1. Apparition de la filière accès direct:
Tout d'abord, il faut avoir minimum 25 ans et suivre un minimum de 30h en auto-école
Ensuite, il faudra aussi évidemment avoir une attestation de réussite du permis théorique valable .
Enfin, il faudra avoir réussi le test de perception de risques. (plus d'informations en bas de la page)
2. Apparition...
Site :
https://permistheorique.be
Passer son permis de conduire au Canada - Page 3 sur 14 ...
Il y a 5 ans
Article publié le 15-05-2013.
Au Québec
Pour passer votre permis de conduire au Québec, vous devez être âgé d'au moins 16 ans (autorisation parentale nécessaire si vous avez moins de 18 ans).
Voici les cinq étapes à franchir pour obtenir un permis de conduire de classe 5 (voiture) :
1. Inscription à des cours de conduite (coût variable)
Ces cours comportent une partie...
Site :
https://pvtistes.net
Suspension de permis, comment le récupérer - Avocat Changeur
Billet d'humeur
Suspension de permis
La suspension de permis est un retrait de permis provisoire étant soit immédiat par le préfet (suspension administrative) à la suite d'une infraction routière relevée par les forces de l'ordre, soit à la suite d'une décision de justice (suspension judiciaire).
Par une application stricte du Droit, Me CHANGEUR, avocat spécialisé en Droit routier,...
Site :
http://www.changeur.fr
Catégories de permis - version complète
Pas de cours de premiers secours: puisque la cat. B doit être acquise avant C1
Examen du médecin-conseil: un examen est nécessaire.
Test de la vue: pour chaque demande de permis d'élève conducteur, le test ne doit pas remonter à plus de 24 mois
>Pas d'examen théorique de base: puisque la cat. B doit être acquise avant la C1
Examen théorique complémentaire: oui
Pas de cours de...
Réforme du permis de conduire: concrètement, qu'est-ce qui ...
Le permis pratique sera revu dès le 1er juillet prochain en Wallonie, après le permis théorique en début d'année. Certains changements sont déjà actés, tandis que d'autres doivent être discutés ce jeudi.
L'entrée en vigueur de nouvelles mesures pour le permis de conduire pratique est prévue pour le 1er juillet prochain, nous apprend ce matin la Dernière Heure. Plusieurs changements...
Site :
rtl.be
- Section 6. Examen médical (art. 40-46) - code-de-la ...
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 23-03-1998
23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.
(M.B. 30.04.1998)
Titre III. Le permis de conduire
Chapitre IV. Des examens
Section 6. Examen médical
Article 40
Les défauts physiques et affections visés à l' article 23, § 1er, 3° de la loi sont déterminés à l' annexe 6.
Article 41
§1. Le candidat au permis...
Permis de conduire => parlons conduite, comment ça marche
L'examen pratique marque la fin des épreuves pour l'obtention du permis de conduire. Pour pouvoir accéder à cet examen, il est impératif d'avoir réussi au préalable la première épreuve, soit l'examen théorique général plus connu sous le nom de Code de la Route. Sachez que rien ne vous oblige à passer l'examen pratique dès l'obtention du code de route. De plus, n'ayez craintes, si...
Site :
http://www.examen-permis-conduire.com
Le permis A2: Tout savoir sur ce permis moto - Auto-ecole.net
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Le Permis A2 :
Ce permis s'adresse à toutes les personnes à partir de 18 ans révolus qui souhaitent conduire une moto de puissance intermédiaire entre le permis A 1 et le permis A.
Le permis A2 autorise la conduite...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Le permis voiture (permis B) / Passer son permis ...
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Nos stages récupération de points - centaure.com
Barême des infractions
Perte de 1 point : infractions ayant entraîné une condamnation pour :
- chevauchement d'une ligne continue seule ou quand elle n'est pas doublée d'une ligne discontinue du côté de l'usager
- dépassement de moins de 20 Km/h de la vitesse maximale autorisée
Perte de 2 points : infractions ayant entraîné une condamnation pour :
- circulation ou stationnement sur...
Site :
http://www.centaure.com
Nos stages récupération de points en Midi-Pyrenées
Barême des infractions
Perte de 1 point : infractions ayant entraîné une condamnation pour :
- chevauchement d'une ligne continue seule ou quand elle n'est pas doublée d'une ligne discontinue du côté de l'usager
- dépassement de moins de 20 Km/h de la vitesse maximale autorisée
Perte de 2 points : infractions ayant entraîné une condamnation pour :
- circulation ou stationnement sur...
Site :
http://midi-pyrenees.centaure.com
Règlements: note BCCMA, permis de conduire, aires d ...
B -Le permis de conduire européen.
La règle générale est que nul ne peut conduire sur la voie publique un véhicule à moteur s'il n'est pas titulaire et porteur d'un permis de conduire, qui doit être valable pour la catégorie à laquelle appartient le véhicule.
Depuis le 1er octobre 1998, les normes européennes en matière de permis de conduire sont d'application en Belgique tout comme...
Site :
http://www.camping-car.be
Déroulement de l'examen - Vérification du permis de conduire
Lors du passage de l'examen du permis de conduire, l'inspecteur note l'élève sur une grille d'évaluation. Le barème est sur 29 points. Il faut 20 points minimum pour réussir l'examen. Il existe un point bonus pour la conduite économique et un point pour la courtoisie.
Cette épreuve dure en tout 32 minutes et comprend :
1. La vérification de la recevabilité des documents d'examen :...
Permis B Formation Traditionnelle • Permis Voiture • Auto ...
Avec le permis B voici les catégories de véhicules concernés :
des véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes :
affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum (véhicule 9 places); affectés au transport de marchandises.
les véhicules ci-dessus attelés d'une remorque...
Conseils permis conduire - Règles à partir de 2018 ...
L'examen pratique (par région)
Note : il n'est pas interdit de passer le théorique dans une région (Bruxelles par exemple) et le pratique dans une autre (Louvain-la-Neuve par exemple).
Permis théorique
L'âge minimum pour passer l' examen théorique est de 17 ans. L'examen coûte 15 EUR. Il comporte 50 questions. L'apprentissage peut se faire par filière libre, à domicile ou bien lors de...
Auto École Bruxelles - Permis B Voiture - Auto École ...
Auto-école : permis B
Avec l'obtention d'un permis B, vous pouvez conduire :
Un véhicule destiné au transport de personnes qui comprend au maximum 8 places plus le conducteur.
Un véhicule affecté au transport de choses dont la MMA ne dépasse pas 3500 kg.
Un Trike ou un Quad.
Un cyclomoteur de classe B.
Vous pouvez tracter une remorque dont la MMA ne dépasse pas 750 kg.
Vous pouvez tracter...
Permis de Conduire annulé - 48Si ? - Conseils d'un Avocat ...
Le permis de conduire peut être annulé judiciairement (sur décision d'un tribunal) ou invalidé administrativement (pour solde de points nul). Dans cette partie ne sera traitée que l'invalidation du permis de conduire en raison de la perte de tous les points.
Le Cabinet dispose de 6 procédures distinctes pour obtenir la restitution du permis de conduire. Certaines d'entre elles ne durent...
Site :
http://www.avocat-spira.fr
Circulaire - Début
Le permis de conduire provisoire B avec guide
A. Conditions de délivrance du permis de conduire provisoire
Après la réussite de l'examen théorique, le candidat peut obtenir un permis de conduire provisoire, d'une durée de validité de 36 mois.
Pour obtenir ce document, le candidat doit, au moment de la délivrance, être âgé d'au moins 17 ans, ne pas être déchu du droit de conduire et...
Site :
https://code-de-la-route.be
# Voici les exercices et le test permis de conduire ...
# Voici les exercices et le test permis de conduire gratuit en ligne Belgique
Publié le 27 Janvier 2013
Lancée fin 2012, la mesure d'aide au permis de conduire pour les chômeurs wallons, a été définitivement abandonnée dans le cadre du budget 2015.
De quoi s'agissait-il ?
La Région Wallonne a octroyé sous certaines conditions, une prime de 1000 EUR aux chercheurs d'emploi...
Site :
http://www.formations-du-batiment-bruxelles.be
Les étapes du permis de conduire voiture - L-concept
Détails
L'examen théorique a pour but de vérifier vos connaissances en matière de circulation routière.
Cet examen se déroule sur ordinateur et se compose de 50 questions (B50), comportant 3 réponses à choix dont 1 ou parfois 2 sont possible(s). Une tolérance de 15 points (fautes) est appliquée.
L-concept vous recommande de ne pas sous estimer l'importance de cet examen théorique. Trop...
Site :
http://l-concept.ch
Guide de l'examen du permis de conduire - Auto école bastos
Guide de l'examen du permis de conduire
Réussir l'examen du permis de conduire
Être prêt le jour de l'examen
Apprendre à conduire est essentiel mais pas totalement suffisant pour obtenir le précieux papier rose. Il s'agît également de savoir gérer la pression et d'être prêt à un moment donné de votre vie pour montrer le meilleur de vous-même. Cela passe par une gestion du stress, une...
Site :
https://auto-ecole-bastos.fr
Le retour au permis de conduire après annulation ...
Le permis de conduire peut être retiré au conducteur en cas d'infraction grave au code de la route (annulation judiciaire) ou en cas de perte totale du nombre de points ( annulation administrative).
Annulation administrative : l'invalidation pour solde de points nul. Votre permis de conduire a été invalidé parce qu'il a perdu tous ses points. Cette invalidation vous interdit de repasser...
Date: 2017-10-09 00:09:23
Site :
http://www.var.gouv.fr
Permis A1 : Conduire une 125 cm3 | Moto école LARGER
Les conditions à remplir pour passer le permis moto A1
Pour pouvoir satisfaire à la formation et vous présenter à l'examen du permis de la catégorie A1, vous devez être âgé de plus de 16 ans.
Par ailleurs, si vous êtes nés après le 31 décembre 1987 et qu'il s'agit de votre 1ère catégorie de permis, vous devez être titulaire de l'attestation de scolaire de sécurité routière (ASSR...
PERMIS DE CONDUIRE : PLACE AU BILAN DE COMPETENCES
Le nouvel examen pratique du permis de conduire, appelé "bilan de compétences", est testé depuis la semaine dernière dans quatre régions de France (Centre, Poitou-Charentes, Pays-de-la-Loire et Haute-Normandie), avant d'être étendu progressivement au reste du pays à partir du 1er avril.
En Provence-Alpes-Côte d'Azur, la date retenue est celle du 3 mai. Cet élément de la réforme...
Permis de conduire : définition et explications
Cerbo billot
Le permis probatoire
Le permis probatoire a été mis en place le 1er mars 2004 pour les nouveaux conducteurs puis modifié en 2006. Les jeunes conducteurs disposent d'un capital initial de 6 points.
Si pendant une période de 3 ans après l'obtention du permis (2 ans si la personne à suivi l'Apprentissage anticipé de la conduite) le nouveau conducteur ne commet pas d'infraction,...
Comment réussir l'examen du permis de conduire
Comment réussir l'examen du permis de conduire ?
par Josephine4 |
Cela a été un travail de longue haleine : vous vous êtes décidé psychologiquement, vous avez rassemblé les fonds, puis vous avez effectué les démarches administratives. Ensuite, vous avez été un élève assidu puis décroché le code avant de prendre les leçons de conduite proprement dites. Et maintenant...
Site :
commentfaiton.com
Permis B pratique: le taux de réussite à Louvain-la-Neuve ...
Le centre de permis de conduire de Louvain-la-Neuve n'a pas de quoi faire le fier. En 2015, le taux de réussite de ses candidats était de 48 %... contre 59 % au niveau wallon.
L'examinateur a tout de suite remarqué la fraude. - Illu. Photo News
Plusieurs milliers de personnes passent chaque année leurs permis B (voiture) théorique et pratique au centre d'examen pour le permis de conduire...
Site :
http://www.sudinfo.be
classe 3 - École de conduite formation professionnelle 2000
Ne pas avoir plus que 3 points d'inaptitude dans votre dossier de conduite;
N'avoir subi aucune suspension ou révocation de votre permis de conduire au cours des 2 dernières années à la suite d'une infraction au Code criminel ou d'une accumulation de points d'inaptitude;
Réussir le test visuel et présenter un rapport médical satisfaisant à la Société de l'assurance automobile du Québec...
Le permis de conduire pour tous ! – GenerationLibre
1,5 million de personnes passent le permis de conduire chaque année, tandis que 4 millions attendent toujours une place d'examen[1], et que le nombre de conducteurs sans permis est, selon les évaluations, compris entre 800 000 et 2,5 millions[2]. Le problème du permis de conduire est bien, au-delà de l'anecdote, une véritable question de société, qui handicape de nombreux jeunes (et moins...
Site :
https://www.generationlibre.eu
Permis de conduire : les 2 méthodes pour récupérer des points
Comment récupérer des points
Comment reconstituer le capital de votre titre de conduite après infractions
Vous venez d'être informé d'un retrait de points sur votre permis de conduire suite à une ou plusieurs infractions au code de la route ? Sachez que 2 solutions s'offrent à vous pour reconstituer votre capital : attendre sagement la récupération automatique ou faire un stage pour...
Site :
recup-pointspermis.com
Examen pratique - Réussir son permis de conduire
Annexes
Examen pratique
Enfin ! Après plusieurs dizaines, voire centaines, d'heures de conduites accompagnées. Vous êtes enfin prêt à passer le grand examen, avec à la clé le permis de conduire provisoire. Certes il n'est pas définitif, mais il vous permettra de conduire seul par la suite.
Pour les catégories B et B1, contrairement à ce que tout le monde croit, il n'y a pas d'heure de conduite minimum avec moniteur pour se présenter à l'examen. Mais il est de même conseillé...
Site :
http://le-permis.ch
Bulletin officiel n°2007-19
Texte non paru au Journal officiel
1139
Circulaire no 2007-54 du 10 septembre 2007 relative aux modalités de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
NOR : DEVS0764590C
Introduction
Cette circulaire a pour objet de définir les conditions d’application de l’arrêté du 27 juin 2007 relatif aux modalités de...
Date: 2007-11-14 08:45:14
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Permis accéléré : passer son permis de conduire en un ...
En quoi consiste le permis de conduire accéléré ?
Les auto-écoles proposent de plus en plus fréquemment des stages intensifs permettant de passer code et permis en accéléré. Durant quelques semaines (le temps dépend des auto-écoles) vous suivez des leçons de code et de conduite de façon intensive chaque jour, avec une pause pour le repas.
Au minimum, vous pourrez passer votre code...
Site :
https://www.digischool.fr
Code de la route gratuit - Tests illimités - Passe Ton Code
Si, pour sa sécurité, il est important de circuler en respectant le code de la route, il est tout ... Lire l'article
Nos tests de code de la route gratuit
Passe ton code est un site d'entraînement au code de la route100% gratuit !mis à jour en 2016vraiment gratuitsans arnaquesans internet +sans frais cachéssans engagement. Inscrivez-vous et commencez à réviser pour l'examen !
Code de la...
Site :
http://www.passetoncode.fr
Permis voiture Nîmes, permis pas cher Nîmes, auto-école ...
La tenue du volant et les vérifications visuelles
Le comportement du candidat dans les intersections
L'adaptation de la conduite dans un souci d'économie de carburant et limitation de rejet de gaz à effet de serre.
Pour être reçu, le candidat ne doit pas commettre d'erreur éliminatoire telle que le non-respect d'un signal demandant l'arrêt du véhicule ou le franchissement d'une ligne...
Site :
http://autoecole30.fr
Passer le permis de conduire ou le BSR - Espace Jeunes
Besoin du permis de conduire pour trouver un emploi, poursuivre tes études, être mobile, indépendant ?
Même si les moyens financiers te manquent, de nombreuses aides existent pour obtenir le précieux papier rose.
Deux étapes pour passer son permis de conduire
Le permis de conduire comprend deux épreuves : l'épreuve théorique générale (le code) et l'épreuve pratique (la conduite). Il...
Site :
http://www.lesmissionslocalesdubearn.com
Examens et réglementation - L'Etat dans le Var ...
Liechtenstein 70 LI
Croatie 70 HR
S'il a obtenu son permis de conduire dans les DOM-TOM dans les conditions depuis 5 ans au plus, sauf la catégorie A2 de Nouvelle-Calédonie.
Attention
L'obtention du permis AM, les permis monégasques, les brevets militaires ainsi que la présentation d'un simple diplôme professionnel de conducteur routier ne peuvent donner lieu à dispense d'ETG.
Concernant...
Date: 2017-10-08 22:10:58
Site :
http://www.var.gouv.fr
Permis de conduire : ne commettez pas ces erreurs ...
Il est important de connaître les erreurs éliminatoires à ne pas commettre le jour de l'examen de permis de conduire.
Lors de l'épreuve pratique, un inspecteur teste les connaissances, les aptitudes et le comportement des candidats pour voir s'il est prêt pour rouler en toute sécurité. Une note de 0, 1,2 ou 3 lui sera attribué sur chaque épreuve et il faut un minimum de 20 points (sur 30...
Site :
https://id-code.fr
Thèmes liés : epreuve pratique de l examen du permis de conduire / jour de l examen du permis de conduire / test pour l examen du permis de conduire / examen permis conduire faute eliminatoire / test examen pratique permis de conduire
Auto - Feu Vert pour le permis de conduire
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des questions vous permettant de...
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Thèmes liés : question de l'examen pratique du permis de conduire / test pour l examen du permis de conduire / conseil pour l'examen du permis de conduire / reussir l examen du permis de conduire / questions de l'examen du permis de conduire
PERMIS B STAGE ACCELERE - Réseau d'auto-écoles et de ...
Contact
PERMIS B STAGE ACCELERE
Vous souhaitez passer votre permis en accéléré, obtenir votre permis de façon rapide avec des formations en intensives ?
Le permis accéléré est généralement en conduite collective mais peut être complété de cours individuel.
Les avantages du permis accéléré
Une immersion totale, vous conservez les acquis d'une journée sur l'autre et progressez de...
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cer.asso.fr
CONDUITE ENSEIGNEMENT : formation au permis de conduire à ...
CONDUITE ENSEIGNEMENT vous accompagne tout le long de votre apprentissage du code de la route et de la conduite afin d'acquérir votre permis de conduire.
Toutes nos formules de formations sont sur la base d'un forfait code illimité d'accès, dans nos salles et d'un accès personnel sur internet, (7 jours/7 et 24h/24). Un boîtier personnel électronique de réponses au code est fourni à chaque...
Date: 2018-04-28 18:39:32
Site :
http://www.conduite-enseignement.net
permis remorque BE et B96 : réglementation et épreuves
Nouvelles conditions requises du permis remorque
A quel âge peut-t-on passer son permis remorque B96 ou BE?
Il faut au minimum 18 ans et être titulaire d'un permis de conduire de catégorie B pour présenter votre candidature. En 2013, la nouvelle législation a changé la réglementation du permis remorque. Il est désormais obligatoire de passer un permis BE si le PTAC remorque est...
Site :
https://id-code.fr
Permis B pratique: le taux de réussite à Louvain-la-Neuve ...
Plusieurs milliers de personnes passent chaque année leurs permis B (voiture) théorique et pratique au centre d'examen pour le permis de conduire de Louvain-la-Neuve. Avec des résultats... plutôt mitigés. L'an dernier, sur les 7.516 examens théoriques passés, 65 % l'ont été avec succès. Les résultats sont un peu plus catastrophiques au niveau du test pratique : le taux de réussite dépasse légèrement les 48 %. Si l'on compare sur les trois dernières années, on constate que de plus en plus d'examens théoriques sont réussis, pour de moins en moins de pratiques.
Et comment s'annonce...
Site :
http://www.lacapitale.be
Thèmes liés : centre d'examen permis de conduire pratique louvain la neuve / centre d'examen permis de conduire theorique louvain la neuve / centre d'examen permis de conduire ottignies louvain la neuve / centre d'examen permis de conduire louvain la neuve / centre d examen permis de conduire louvain la neuve
Examen théorique - Réussir son permis de conduire
Examen théorique
Voilà le premier véritable obstacle :)
Pour pouvoir passer l'examen, vous devez vous munir de votre demande de permis d'élève conducteur ainsi que votre attestation du premier secours.
Selon le canton, il est nécessaire de prendre rendez-vous avec le service des automobiles et de la navigation .
L'examen se déroule sur ordinateur et a pour but de tester vos connaissances sur les règles de la circulation ainsi que les bonnes pratiques en véhicule.
L'examen...
est uniquement en français, allemand et italien. Aucun moyen de traduction n'est autorisé.
se porte sur la théorie de base, pour les...
Site :
http://le-permis.ch
Thèmes liés : questions de l'examen theorique du permis de conduire / question de l'examen pratique du permis de conduire / reussir l examen du permis de conduire / question d'examen du permis de conduire theorique / test d'examen theorique permis de conduire
Passer son permis C.A.P camion à Bruxelles, avec Multipermis
Multi Permis > Cours pour professionnels > Permis camion
Permis camion
Les personnes exerçant le transport de marchandises à titre professionnel (livreur, transport routier,...) doivent être titulaires du permis camion avec C.A.P. Multipermis, auto-école spécialisée à Bruxelles, accompagne les apprentis chauffeur dans l'obtention de ce permis. La formation se compose de cours théoriques...
Site :
https://www.multi-permis.be
Cours classe 1 - Cours classe 1 - Routier Expert
Conditions d'obtention du permis classe 1 :
Avoir moins de 4 points d'inaptitude dans votre dossier de conduite
N'avoir subi aucune suspension ou révocation de votre permis de conduire au cours des deux dernières années à la suite d'une infraction au Code criminel ou d'une accumulation de points d'inaptitude
Réussir le test visuel de la Société
Présenter un rapport médical à la...
Site :
http://www.routierexpert.com
Réussir l’examen pratique - CENTRE EXAMEN BRUXELLES
by admin
Réussir le permis de conduire n'est pas toujours chose facile. Connaître les différentes règles du Code de la route ne suffit pas. Une préparation pratique minutieuse reste nécessaire à la maîtrise d'un véhicule et de sa conduite. La gestion du stress et la connaissance de certaines petites astuces sont également des éléments déterminants dans la réussite de cette...
Site :
http://www.centreexamenbruxelles.be
Thèmes liés : epreuve pratique de l examen du permis de conduire / reussir l examen du permis de conduire / centre d'examen permis de conduire pratique bruxelles / reussir l examen de conduite / conseil pour l'examen du permis de conduire
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Site :
http://www.justice.gouv.fr