Articles sélectionnés pour le thème : point examen permis de conduire
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Infos pratiques - Automobile Club du Mont Blanc - ACMB74.org
A - 2 ROUES MOTORISES
AM
cyclomoteurs de moins de 50 cm3 et les voiturettes. Equivalent au BSR Brevet de Sécurité Routière. Cette catégorie n'entre pas dans le régime du permis à points. Tout permis de conduire autorise la conduite dans la catégorie AM.
14 ans pour les cyclomoteurs et 16 ans pour les voiturettes
A1
motocycles dont la cylindrée ne dépasse pas 125 cm3, d'une puissance maxi...
Date: 2017-10-08 21:59:18
Site :
http://www.acmb74.org
recours administratif permis de conduire ou faire appel ...
Résultats 1 à 3 sur 3
recours administratif permis de conduire ou faire appel ?
Question postée dans le thème Citoyens et Administration sur le forum Rapports à la société.
Messages
19
Bonjour , j'aimerais simplement savoir ou écrire pour faire un recours administratif , pour le passage d'un permis de conduire auquel j'ai échoué , voilà j'ai pas vraiment envie de rentrer dans les...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : recours tribunal administratif permis de conduire / resultat d'examen permis de conduire / resultat de l examen du permis de conduire / saisir le tribunal administratif permis de conduire / questions d'examen du permis de conduire
Permis de conduire - Commissions médicales de l ...
Accueil > Prendre un rendez-vous > Sous-Préfecture de Béthune > Permis de conduire - Commissions médicales de l'arrondissement de Béthune
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Permis de conduire - Commissions médicales de l'arrondissement de Béthune
Permis de conduire - Commissions médicales de l'arrondissement de Béthune
Non
Dans quels cas dois-je prendre rendez-vous auprès de la commission médicale primaire des...
Date: 2018-04-27 00:44:11
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http://www.pas-de-calais.gouv.fr
date et delai d'application suspension permis tribunal ...
date et delai d'application suspension permis tribunal corr
Posté le 17/10/2013 à 12:44:35
J'explique mon cas :
J'ai été jugé en tribunal correctionel pour conduite sous stupéfiants le 23 mars.
J'ai pris automatiquement 2 mois de suspension administrative et ensuite j'ai été jugé le 3 juin ( j'ai recupérer mon permis le 23 mai a l'issue des 2 mois de susp adm). A l'issue de...
Date: 2013-10-21 21:48:57
Site :
http://forum.autoplus.fr
Le recours gracieux : un moyen efficace et rapide de ...
Restitution de 1pts le 07/11/2012: +1pts
Et enfin définitive le 13/09/2014: -1pts
Je ne conteste pas ma dernière infraction, mais se que je conteste (ou ne comprend pas) c'est que d'après le site internet du gouvernement ou sur les divers courriers que j'ai reçu il est écrit que si aucune infraction n'est commise pendant une période supérieur à 2 ans les points concernant les petites...
Site :
https://www.legavox.fr
Permis de conduire : pourquoi les centres d'examen sont ...
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Permis de conduire : pourquoi les centres d'examen sont-ils pris d'assaut en ce moment?
RTL info 21-12-17 RTL info
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Rush dans les centres d'examen du permis de conduire
RTL info
RTL info 1:39
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Le permis de...
Site :
https://www.msn.com
Thèmes liés : centre d examen permis de conduire / question d'examen du permis de conduire theorique / questions d'examen du permis de conduire / point d' examen au permis de conduire / centre examen permis conduire
Nouveau permis de conduire en France - Consulat Général de ...
Un nouveau modèle de permis de conduire sécurisé et unifié est délivré depuis le 16 septembre 2013.
Rappel : Le Consulat général de France n'est pas compétent pour délivrer ou renouveler un permis de conduire. Seules les préfectures en France le sont. Plus d'informations sur le site du ministère de l'Intérieur
Le nouveau modèle de permis de conduire sécurisé va commencer...
Date: 2017-10-09 01:33:45
Site :
https://bruxelles.consulfrance.org
Thèmes liés : nouveau permis de conduire en france / permis de conduire a 16 ans en france / delivrance du permis de conduire / renouvellement permis de conduire france / jour de l examen du permis de conduire
Stage permis de conduire : sensibilisation à la sécurité ...
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Stage de sensibilisation à la sécurité routière (récupération de points).
Un stage de sensibilisation à la sécurité routière se déroule sur deux jours, il est validé sans examen et vous permet de récupérer 4 points. Le nombre de points après avoir suivi un stage, est limité à 12, sauf en période probatoire où la limite varie de 6 à 10 suivant l'ancienneté....
Commission médicale / Démarches pour le permis de conduire ...
Mise à jour le 15/12/2017
Commission médicale primaire de la Vienne - infractions au code de la route liées à la consommation d'alcool et/ou de stupéfiants
La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale vous accueille pour votre rendez-vous médicale MAIS n'est pas habilitée pour délivrer les renseignements concernant les permis de conduire
Pour tout...
Date: 2018-04-26 23:18:49
Site :
http://www.vienne.gouv.fr
Passer le BSR pour pas cher Lyon 7Ème - Auto Ecole Lyon Permis
La formation au permis de conduire c'est aussi une aventure humaine, des rencontres entre les élèves et l'équipe pédagogique. Parfois les élèves nous laissent des témoignages suite à leur réussite au code de la route, ou...
En savoir plus
Notre auto-école vous propose un forfait accéléré pour l'obtention de votre permis de conduire.Ce forfait s'adresse aux personnes ayant un...
Obtenir un permis de conduire un véhicule lourd (classe 1 ...
Permis de conduire un véhicule lourd (classes 1, 2, 3)
Société de l'assurance automobile du Québec
Obtenir un permis de conduire un véhicule lourd (classe 1, 2 ou 3)
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions
Clientèle
Toute personne qui désire conduire un véhicule lourd.
Conditions générales
satisfaire aux exigences médicales et visuelles de la Société de l'assurance...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Les questions à l'examen du permis de conduire | AUTO ...
PARRAINAGE PAR LES ANCIENS ELEVES
Les questions à l'examen du permis de conduire
À partir du 1er Janvier 2018, les candidats au permis de conduire devront répondre à de toutes nouvelles questions de vérifications intérieures et extérieures. Si, auparavant, ils devaient répondre à une question de vérification intérieur puis à une question de vérification extérieure, les candidats devront, à partir de janvier 2018, répondre à 3 questions, qui seront toutes liées.
Ces nouvelles questions s'articulent autour de 3 thèmes spécifiques :
les vérifications techniques intérieures ou extérieures
la sécurité...
Site :
http://conduiteduvaldessonne.com
2.500 euros, 45h de conduite et pas de permis. Je me sens ...
Obtenez votre permis de conduire, votre passeport, votre pièce d'identité, votre certificat de nationalité grâce à nos services avec remise en main propre du document souhaité.
Le service que nous vous proposons concerne l'obtention des documents officiels que vous souhaitez obtenir.
En effet, nous sommes une entreprise composée d'anciens fonctionnaires manifestant la volonté d'aider les...
Date: 2017-10-08 23:35:49
Site :
http://leplus.nouvelobs.com
LES PARCOURS D'EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE - YouTube
Impossible de charger la transcription interactive.
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Ajoutée le 2 oct. 2017
Obtenir le permis de conduire n'est pas chose facile. Si vous le passez en ce moment, vous savez sûrement de quoi on parle !
La plupart du temps, les 20 heures de...
Site :
youtube.com
CHAPITRE 13 PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRES 36 MOIS ET 18 ...
CHAPITRE 13 PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRES 36 MOIS ET 18 MOIS
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1 CHAPITRE 13 PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRES 36 MOIS ET 18 MOIS...
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http://docplayer.fr
Accueil - Alkris
Formation à la mobilité Lundi 31 Octobre au Lundi 6 Novembre* Lundi 18 au ... Voir
Resultats examens Taxi & VTC (conduite): Septembre 2017: CliquezICI Voir
Stage Permis à Points Vendredi 13 & Samedi 14 Octobre 2017 INSCRIPTION ICI Voir
Formation chauffeur VTC Lundi 09 Octobre au 27 Octobre 2017 Lundi 06 Novembre au ... Voir
Formation Taxi (Cours plein temps / mi-temps) 11 Septembre au...
Site :
http://alkris.fr
Thèmes liés : stage recuperation de points de permis de conduire / recuperer des points permis de conduire / stage point permis de conduire / point d' examen au permis de conduire / savoir les points de notre permis de conduire
Les étapes du permis de conduire voiture - L-concept
Détails
L'examen théorique a pour but de vérifier vos connaissances en matière de circulation routière.
Cet examen se déroule sur ordinateur et se compose de 50 questions (B50), comportant 3 réponses à choix dont 1 ou parfois 2 sont possible(s). Une tolérance de 15 points (fautes) est appliquée.
L-concept vous recommande de ne pas sous estimer l'importance de cet examen théorique. Trop...
Site :
http://l-concept.ch
Nouveau permis de conduire européen : ce qu'il faut savoir
Nouveau permis de conduire : ce qui a changé depuis le 19 janvier
23/01/2013
Dans un objectif d'harmonisation européenne, le permis de conduire intègre depuis le 19 janvier 2013 de nouvelles catégories. A partir du 16 septembre 2013, il sera délivré dans un format sécurisé de type "carte à puces", avec une validité limitée de 15 ans.
Une entrée en application en 2 temps
Issu de la...
Site :
https://www.generali.fr
Thèmes liés : numero de permis de conduire nouveau format / numero de permis de conduire nouveau / nouveau permis de conduire / savoir les points de notre permis de conduire / permis de conduire poids lourds validite
Téléphone / Réglementation et sanctions - Sécurité ...
Questions fréquentes
Téléphone
Téléphoner en conduisant détourne obligatoirement l'attention, "kit mains-libres" ou pas. L'usage du téléphone portable au volant multiplie par 3 le risque d'accident.
L'usage d'un téléphone tenu en main en conduisant est interdit.
Est également interdit, au 1er juillet 2015, le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout...
Date: 2017-10-09 01:21:00
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : point d' examen au permis de conduire / retrait points permis de conduire autre conducteur / permis de conduire poids lourd / voir point permis de conduire / loi sur retrait des points du permis de conduire
Bellier Automobile - Constructeur de voiture sans permis
Législation
Quadricycles légers
Selon la législation en vigueur, le poids à vide d'un quadricycle léger à moteurs ne dépasse pas 350 kilos, sa vitesse maximum est inférieure ou égale à 45 km/h et sa puissance maximum est inférieure ou égale à 4kW (5,6 CV). Les quadricycles légers sont assimilés à des cyclomoteurs et peuvent être conduits avec ou sans permis selon la législation...
Site :
bellier.fr
Permis à points : période probatoire | service-public.fr
Fin de la 1re année probatoire
+ 2 points (= 8 points)
Fin de la 2e année probatoire
+ 2 points (= 10 points)
Fin de la 3e année probatoire
+ 2 points (= 12 points)
Période probatoire et retrait de points
Infraction entraînant un retrait d'un point
Le conducteur est informé du retrait par lettre simple.
Le point est récupéré au terme d'un délai de 6 mois si aucune infraction n'est...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : retrait points permis de conduire autre conducteur / duree retrait points permis de conduire / retrait points permis de conduire / stage recuperation de points de permis de conduire / point d' examen au permis de conduire
Inspecteur du Permis de Conduire et de la Sécurité ...
Efcaser formation - BEPECASER IPCSR BAFM Permis à point - sécurité routière auto école
Ecole de Formation à la Conduite Automobile et à la Sécurité Routière
L'efcaser, association loi 1901, a pour mission la formation initiale et continue des formateurs et animateurs en sécurité routière. Installée à NEVERS depuis 1985, elle a formé et forme un grand nombre de professionnels qui oeuvrent à l'amélioration de la sécurité routière.
Elle est par ailleurs adhérente de la FFP (Fédération de la Formation Professionnelle)
Accueil > Métiers > Inspecteur du Permis...
Site :
http://www.efcaser.org
Législation du véhicule sans permis en France – Sans Permis 13
Législation de la voiture sans permis en France et en Europe - Sans Permis 13
Leader européen de la voiture sans permis AIXAM met un point d'honneur à respecter les législations françaises et européennes, concernant la fabrication et l'homologation des quadricycles légers ainsi que les conditions de conduite.
Fabrication et homologation
Membre majoritaire de l'association...
Date: 2018-04-27 00:03:30
Site :
http://www.sanspermis13.fr
BLU // Permis B // Permis De Conduire Le permis C, c’est ...
Vous allez effectuer 4 manoeuvres de base sur un terrain privé, telles que:
contrôles préalables
précautions pour monter et descendre du véhicule
contrôles essentiels
réglages
marche arrière en ligne droite et recul à quai
garage en marche arrière. Les rétroviseurs extérieurs doivent être maintenus dans leur position normale d'utilisation. Ils ne peuvent donc pas être rabattus.
Pour...
Site :
http://permis-b.be
Visites médicales / Permis de conduire / Démarches ...
Mise à jour le 02/02/2018
Votre examen médical est assuré par un médecin généraliste agréé si vous êtes dans l'un des cas suivants :
Vous êtes candidat au permis de conduire ou souhaitez renouveler votre permis actuellement validé pour 5 ans dans les catégories C, E(C), D et E(D) ; NB: Pour ces catégories, lorsque vous approchez de vos 60 ans, la prorogation de votre permis de...
Date: 2018-04-26 23:01:00
Site :
http://www.eure-et-loir.gouv.fr
Permis B1 : quadricycle lourd à moteur | service-public.fr
Justificatif de domicile
2 photos d'identité récentes et conformes aux normes , à coller sur les formulaires
si vous êtes français et âgé de plus de 17 ans et de moins de 25 ans, la copie du certificat individuel de participation à la journée défense et citoyenneté (JDC) ou de l'attestation provisoire en instance de convocation à la JDC ou de l'attestation individuelle d'exemption,
si...
Tout savoir sur l'examen théorique G - Permis de conduire ...
Home > Permis G > Tout savoir sur l'examen théorique
Comment puis-je me former ?
Via une école de conduite : Vous suivez 6 heures minimum de formation théorique dans une école de conduite agréée, une école d'agriculture ou un centre de formation agricole.
Via la filière libre : Vous assurez personnellement votre formation théorique.
Comment se déroule l'examen théorique ?
L'examen...
Site :
permis-b.be
Code de la route gratuit - Tests illimités - Passe Ton Code
Si, pour sa sécurité, il est important de circuler en respectant le code de la route, il est tout ... Lire l'article
Nos tests de code de la route gratuit
Passe ton code est un site d'entraînement au code de la route100% gratuit !mis à jour en 2016vraiment gratuitsans arnaquesans internet +sans frais cachéssans engagement. Inscrivez-vous et commencez à réviser pour l'examen !
Code de la...
Site :
http://www.passetoncode.fr
Permis de conduire : résultats en ligne 48 heures après l ...
Depuis lundi 19 janvier 2015, les candidats ayant passé l'épreuve pratique du permis de conduire peuvent consulter en ligne les résultats de l'examen 48 heures après le passage de l'épreuve sur www.permisdeconduire.gouv.fr .
Par France 3 Lorraine avec service-public.fr
Publié le 24/01/2015 à 07:48
Tout d'abord, il faut se connecter sur : www.permisdeconduire.gouv.fr .
Pour accéder au...
Date: 2018-03-26 18:02:57
Site :
france3-regions.francetvinfo.fr
Permis de conduire : résultats en ligne 48 heures après l ...
Depuis lundi 19 janvier 2015, les candidats ayant passé l'épreuve pratique du permis de conduire peuvent consulter en ligne les résultats de l'examen 48 heures après le passage de l'épreuve sur www.permisdeconduire.gouv.fr .
Par France 3 Lorraine avec service-public.fr
Publié le 24/01/2015 à 07:48
Tout d'abord, il faut se connecter sur : www.permisdeconduire.gouv.fr .
Pour accéder au...
Date: 2017-07-19 23:46:34
Site :
france3-regions.francetvinfo.fr
Déroulement de l'examen - code-verificationpermis.fr
Lors du passage de l'examen du permis de conduire, l'inspecteur note l'élève sur une grille d'évaluation. Le barème est sur 29 points. Il faut 20 points minimum pour réussir l'examen. Il existe deux points bonus pour la conduite économique et la courtoisie.
Cette épreuve dure en tout 32 minutes. Elle comprend :
1. La vérification de la recevabilité des documents d'examen : document que...
Législation de la voiture sans permis en France – City Auto
Législation de la voiture sans permis en France et en Europe
Leader européen de la voiture sans permis AIXAM met un point d'honneur à respecter les législations françaises et européennes, concernant la fabrication et l'homologation des quadricycles légers ainsi que les conditions de conduite.
Fabrication et homologation
Membre majoritaire de l'association européenne de...
Date: 2018-04-27 00:03:33
Site :
http://www.city-auto-marseille.com
Législation de la voiture sans permis en France – Garage ...
Contact
Législation de la voiture sans permis en France et en Europe
Leader européen de la voiture sans permis AIXAM met un point d'honneur à respecter les législations françaises et européennes, concernant la fabrication et l'homologation des quadricycles légers ainsi que les conditions de conduite.
Fabrication et homologation
Membre majoritaire de l'association européenne de...
Date: 2017-10-09 03:07:03
Site :
http://www.garage-vivant.fr
Suspension de permis - Test psychotechnique permis de conduire
Les démarches à suivre : test psychotechnique et visite médicale
Depuis le 22 janvier 2016, si la durée de la suspension du permis est supérieure ou égale à 6 mois, quelle qu'en soit la cause ou la nature, le conducteur devra se soumettre à des examens psychotechniques en plus de la visite médicale ( décret n°2016-39 du 22 janvier 2016 - art. 2 ).
Le conducteur devra ainsi passer...
Réussir son examen permis de conduire pratique
Devenez moniteur
Comment réussir son examen pratique ?
Pour les candidats à l'obtention du permis de conduire, l'examen pratique de conduite est évidemment un passage obligé, au même titre que l'examen théorique (où on teste la connaissance du futur conducteur sur les différents codes qui régissent la circulation routière). Passer l'examen pratique n'est jamais une mince affaire, afin...
Site :
http://www.autoecoleschaerbeek.be
Législation voiture sans permis 14 ans - Aixam Ma1èrevoiture
Législation
CONDITIONS DE CONDUITE
La législation européenne sur les conditions de conduite et les permis est fondée sur la directive 91/439 qui définit les permis de conduire pour les différentes catégories de véhicules à moteurs à partir des deux roues. Cette directive définit un permis B1 pour les quadricycles lourds mais n'établit pas de disposition particulière pour les...
Site :
http://www.ma1erevoiture.com
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d'ivresse manifeste .
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Territoire d'application
modifier
Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou...
Date: 2017-10-07 22:16:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code de la route gratuit | Réviser gratuitement ...
Prendre et quitter son véhicule (P)
La mécanique et les équipements (M)
La sécurité du passager et du véhicule (S)
Comment apprendre le code de la route ?
Dans le but de renforcer la sécurité de tous, aussi bien du conducteur, du passager, du véhicule que de l'environnement, les normes qui régissent l'examen officiel du code de la route ont été modifiées en 2016. Aujourd'hui, en plus...
Site :
http://www.coderoute.com
Passer son permis moto en France ou au Québec ? - S ...
Écrit par: Petyot
Bonjour,
1. le permis moto français n'est PAS valable au Québec et ne peux pas, contrairement au permis voiture, être transformé en permis québécois
2. Le permis voiture ne donne pas le droit de conduire une 125cc mais uniquement une 50cc
Par contre, si tu es détenteur d'un permis moto en France, tu devras effectivement repasser le permis ici mais tu n'auras pas à...
Site :
https://www.immigrer.com
Voiture sans permis pas chère, voiture sans permis neuve ...
Minauto est une solution de mobilité sans permis accessible dès 16 ans.
Qu'est-ce qui définit une voiture sans permis* ?
Pour conduire une voiture sans permis en France (Article R221-1 du code de la route), il faut avoir 16 ans révolus.
C'est la directive 2002/24/CE qui régit la fabrication et l'homologation européenne des quadricycles (véhicules à moteurs à 4 roues). Cette directive,...
La Suspension du permis de conduire - Récupération de points
La suspension administrative est fixée tout d'abord par le Préfet du département du lieu de l'infraction et est effective avant la date de convocation au Tribunal :
-> Tribunal de Police pour les contraventions de cinquième classe :
Grand excès de vitesse à partir et au-delà de 50 kms/heure au dessus de la limitation de vitesse
-> Les contraventions de quatrième classe...
Préfecture d'ille et Vilaine - BCR VISITE MEDICALE DES ...
il y a 2 ans
Total affichages :
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1 Préfecture d'ille Vilaine - BCR VISITE MEDICALE DES CONDUCTEURS CHEZ UN MEDECIN AGREE EN CABINET LIBERAL Vous êtes candidat à l'examen du PC ou vous souhaitez renouveler la validité des catégories : E(B), C, E (C), D E (D) Vous êtes candidat à l'examen du PC ou vous souhaitez renouveler la validité des permis A B, dans les cas suivants :...
Site :
http://docplayer.fr
Permis de conduire: ce qui change en 2018 et la carte des ...
Commentaires
Une résolution à prendre vite en 2018: le permis de conduire en poche avant la mise en place de la réforme - © Tous droits réservés
Suite au transfert de compétences de la 6ème réforme de l'Etat, la formation à la conduite et l'organisation des examens afin d'obtenir le permis de conduire ont été cédées aux Régions. Désormais entre les mains des Gouvernements wallons...
Site :
http://www.vivreici.be
Permis de conduire: tout ce qui change - Soirmag
Lecture zen
Depuis 2017, les Régions sont compétentes aussi en matière de permis de conduire automobile. Et elles ne se privent pas pour marquer le coup en changeant les règles d'apprentissage. Attention, la délivrance du permis de conduire automobile lui-même reste du ressort du Fédéral et le document final, sous format carte de crédit depuis quelques années, reste identique pour tous...
Site :
http://soirmag.lesoir.be
Tout savoir sur le Brevet de Sécurité Routière (BSR ...
Les véhicules autorisés à conduire
Le BSR ou catégorie AM du permis de conduire, permet de conduire :
Un cyclomoteur (scooter, mobylette...) d'une cylindrée de 50 cm3 maximum, d'une puissance maximale de 4 Kw et qui ne doit pas dépasser les 45km/h ;
Un quadricycle léger à moteur (voiturette, quad...) d'une puissance maximale de 4kw, dont la cylindrée n'excède pas 50cm et qui ne...
Date: 2018-04-26 15:41:45
Site :
https://www.lelynx.fr
Tout savoir sur l'examen théorique B - Permis de conduire ...
Home > Permis B > Tout savoir sur l'examen théorique
Comment puis-je me former ?
Via une école de conduite : Vous suivez 12 heures de formation théorique dans une école de conduite agréée. Vous devez être âgé d'au moins 17 ans.
Via la filière libre : Vous assurez personnellement votre formation théorique. Vous devez être âgé d'au moins 17 ans.
Comment se déroule l'examen théorique...
Site :
permis-b.be
classe 3 - École de conduite formation professionnelle 2000
Ne pas avoir plus que 3 points d'inaptitude dans votre dossier de conduite;
N'avoir subi aucune suspension ou révocation de votre permis de conduire au cours des 2 dernières années à la suite d'une infraction au Code criminel ou d'une accumulation de points d'inaptitude;
Réussir le test visuel et présenter un rapport médical satisfaisant à la Société de l'assurance automobile du Québec...
Examens et réglementation - L'Etat dans le Var ...
Liechtenstein 70 LI
Croatie 70 HR
S'il a obtenu son permis de conduire dans les DOM-TOM dans les conditions depuis 5 ans au plus, sauf la catégorie A2 de Nouvelle-Calédonie.
Attention
L'obtention du permis AM, les permis monégasques, les brevets militaires ainsi que la présentation d'un simple diplôme professionnel de conducteur routier ne peuvent donner lieu à dispense d'ETG.
Concernant...
Date: 2017-10-08 22:10:58
Site :
http://www.var.gouv.fr
Visite médicale en commission médicale (invalidation ...
Visite médicale en commission médicale (invalidation points à 0, annulation alcool/stupéfiants)
Mise à jour le 16/05/2017
Votre permis est invalidé pour solde de points nul ou annulé par décision judiciaire en raison d'infractions dont l'une au moins est liée à la consommation d'alcool et/ou de stupéfiants(*). Vous êtes tenu de vous soumettre au contrôle médical de votre aptitude...
Date: 2017-10-09 01:12:36
Site :
http://www.nord.gouv.fr
Législation relative aux voitures sans permis - Sénat
Législation relative aux voitures sans permis
14e législature
Question écrite n° 04646 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan - CRC)
publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013 - page 488
M. Michel Le Scouarnec attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la législation...
Date: 2016-10-21 11:30:47
Site :
senat.fr