valider son permis de chasse - chasseurdesanglier.com

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Gilet de Chasse Stagunt Camtrack M (Taille 3)

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LE PERMIS DE CHASSE - fbls.net

LE CODE DE L'ENVIRONNEMENT EST REDIGE COMME SUIT POUR LA CHASSE.

LE DÉCRET DU 28 AOUT 2009 A MODIFIE LES CONDITIONS DU PERMIS DE CHASSER.

Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

L' Arrêté du 30 avril 2015 est relatif au montant des redevances cynégétiques.

L' Arrêté du 10 février 2014 est relatif à la demande de licence d'exportation d'armes à feu, de munitions et de leurs...

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Date: 2016-06-06 18:39:32
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Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative) | AIDA

Article L. 413-3 du code de l'environnement

Sans préjudice des dispositions en vigueur relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement, l'ouverture des établissements d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques, de vente, de location, de transit, ainsi que l'ouverture des établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants de la faune...

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Date: 2018-04-27 02:06:21
Site : https://aida.ineris.fr

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Chasse — Wikipédia

Nombre de chasseurs aujourd'hui en Europe[ modifier | modifier le code ]

Nombre de chasseurs : la France est le pays européen qui compte le plus grand nombre de chasseurs, 1 224 000 pour la saison 2011-2012 [24] ( 2e  pratique en nombre de licenciés derrière le football) (NB : Attention, il s'agit du nombre de licenciés, le nombre réel de personnes pratiquant la chasse est...

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Date: 2017-10-07 20:08:52
Site : https://fr.wikipedia.org

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Office national de la chasse et de la faune sauvage ...

Office national de la chasse et de la faune sauvage

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Office national de la chasse et de la faune sauvage

Création

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L'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) est un établissement public à caractère administratif (EPA) chargé de la connaissance de la faune sauvage et de ses habitats à travers des études et des...

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Date: 2017-10-07 21:42:27
Site : https://fr.wikipedia.org

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Oncfs - Armes de chasse et sécurité

Armes de chasse et sécurité

QUESTIONRÉPONSE

Peut-on transporter fusils, carabines, dagues ou couteaux dans les avions, trains ou transports urbains, et à quelles conditions. Quelles sont les éventuelles restrictions et en quoi l'état d'urgence change-t-il quelque-chose ?

L'état d'urgence augmente le pouvoir des préfets  Au regard des circonstances exceptionnelles, l'état d'urgence...

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Date: 2017-10-08 22:50:21
Site : http://www.oncfs.gouv.fr

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