Articles sélectionnés pour le thème : epreuve permis de conduire
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Permis de conduire gratuit pour les demandeurs d'emploi ...
Deux ASBL se sont unies pour offrir en partenariat un permis de conduire gratuit et un accompagnement à la recherche d'emploi, depuis quelques mois à Charleroi. Deux ASBL se sont unies pour offrir en partenariat un permis de conduire gratuit et un accompagnement à la recherche d'emploi, depuis quelques mois à Charleroi. Elles en ont présenté vendredi un bilan plus que satisfaisant.
L'asbl Mirec (Mission régionale pour l'insertion et l'emploi à Charleroi) met en oeuvre depuis près de vingt ans des...
Site :
http://www.lavenir.net
Thèmes liés : permis de conduire gratuit / l permis de conduire / obtenir son permis de conduire / reussir son permis de conduire / epreuve permis de conduire
bareme infractions retrait de points de permis de conduire
Barême des retraits de points de permis de conduire
Retait de 6 points de permis pour les infractions suivantes :
Homicide ou blessures involontaires entraînant une incapacité totale de travail.
Conduite (ou accompagnement d'un élève conducteur) avec une alcoolémie >= 0,50 g/l dans le sang.
Conduite de transport en commun avec une alcoolémie >= 0,20 g/l dans le sang.
Conduite en état...
Date: 2017-06-30 08:56:27
Site :
http://www.assurance-permis-a-points.com
Comment réussir son permis de conduire - codedelaroute.fr
Comment réussir son permis de conduire ?
Comment réussir son permis de conduire ?
Conseils
Nina
lundi 19 février 2018
Passer l'examen du permis de conduire est une grande étape dans la vie de chacun. Même si l'épreuve est relativement facile suite aux heures de conduite que vous aurez eues, il y a malgré tout des règles et des informations importantes à connaître. digiSchool vous livre...
Site :
https://www.codedelaroute.fr
Le candidat libre au permis de conduire - Auto-ecole.net
Pour passer votre permis de conduire de la catégorie B, vous n'êtes pas obligé de faire appel à une auto-école, vous pouvez passer cet examen en candidat libre.
Cet apprentissage est en moyenne 30% moins cher qu'une formation réalisée en auto-école.
Le permis en candidat libre est une véritable solution pour les petits porte-monnaie. Les délais de présentation aux épreuves restent...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Obtenir le permis B voiture à Bordeaux - Autotem
Obtention du permis B auto à Bordeaux
Passer le permis B voiture à Bordeaux
L'école de conduite Autotem à Bordeaux se propose de vous former selon plusieurs possibliltés:
- Dans le cadre traditionnel (formation et passage du permis B dès la formation terminée)
- Dans le cadre de la conduite supervisée
- Dans le cadre de la conduite accompagnée
- Nous vous proposons...
Site :
http://www.autotem.net
Délivrance permis de conduire - Vos Demarches.com
Tout conducteur doit obligatoirement être titulaire d'un permis de conduire si la conduite du véhicule concerné le requiert.
Le permis doit être en cours de validité. Le fait de conduire un véhicule sans respecter les conditions de validité ou les restrictions d'usage du permis de conduire est puni de l'amende prévue pour les contraventions de quatrième classe.
L'immobilisation du véhicule peut être également prescrite.
Après l'examen du permis de...
Site :
vos-demarches.com
Département des transports - Catégorie F
Catégorie F
Procédure pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie F
Inscription dans une auto-école agréée par le Ministre ayant les Transports dans ses attributions. Conditions requises pour pouvoir introduire la demande: être âgé de 15 ans et demi et produire une assurance spéciale pour l'apprentissage.
Pièces à fournir à l'auto-école en vue de la délivrance du...
Date: 2016-08-11 07:55:01
Site :
http://www.mt.public.lu
Rétention du permis de conduire | service-public.fr
Accueil particuliers > Transports > Infractions routières >Rétention du permis de conduire
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Conduire en France avec un permis étranger - La France en ...
Selon les motifs et la durée de votre séjour en France, les règles applicables à la validité du permis de conduire uruguayen sur les routes françaises sont différentes.
TOURISME
Si vous séjournez en France pour une courte période (vacances par exemple), vous pouvez circuler avec votre permis de conduire uruguayen.
Il doit être en cours de validité et accompagné d'une
traduction ou...
Date: 2017-10-09 01:04:33
Site :
https://uy.ambafrance.org
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire etranger en france / validite d'un permis de conduire europeen en france / validite d'un permis de conduire en france / permis de conduire etranger en france+prefecture / permis de conduire etranger en france etudiant
Résultat du permis de conduire - Auto-Ecole Aire de ...
Résultat du permis de conduire
Consultez votre résultat à l'examen du permis de conduire sur www.securite-routiere.gouv.fr
Depuis le 19 janvier 2015, les résultats de l'épreuve pratique du permis de conduire peuvent être consultés, 48 heures après l'examen, sur le site de...
Site :
http://www.airedeconduite.com
Permis de conduire : formation auto cyclo moto remorque ...
- La Conduite Supervisée dès 18 ans
Pièces à fournir pour l'inscription
Adresse électronique et/ou numéro de téléphone portable afin que le demandeur valide sa demande
Un justificatif d'identité (recto verso) ainsi que celle du représentant légal
Un justificatif de domicile (- 6 mois) , attestation de l'hébergeant
Une photo numérique (chez photographes ou cabines agrées service en...
Site :
http://www.auto-ecole-delamarre.com
Thèmes liés : limite d'age pour permis de conduire / permis de conduire limite d age / permis de conduire de la categorie b / permis de conduire est il une piece d identite / permis de conduire 125 cm3
Comment refaire mon permis de conduire ? – FamilyZen ...
Home / blog / Comment refaire mon permis de conduire ?
0
Aujourd'hui, le permis de conduire est quasiment indispensable à toute personne active. Vous vous posez la question de Comment fait-on pour s'inscrire ? Ou Comment faire si on l'a perdu, si on se l'est fait volé ou s'il est abîmé ? Voici quelques informations utiles. S'inscrire à l'auto-école Tout d'abord, prenez rendez-vous dans...
Site :
http://www.familyzen.fr
Permis de conduire à points : comment ça marche
Chaque automobiliste est doté d'un permis à points. Le permis compte 12 points mais à chaque infraction, un ou plusieurs points sont retirés. Quand il ne reste plus aucun point, le permis est automatiquement annulé.
ATTENTION : Depuis le 1er mars 2004, les personnes qui viennent d'obtenir le permis ne disposent que d'un permis probatoire à 6 points durant trois ans.
Permis à points :...
Date: 2018-04-26 20:26:25
Site :
http://www.linternaute.fr
Permis : les résultats sur Internet – actu.fr
Les candidats ayant passé l'épreuve pratique du permis de conduire peuvent désormais consulter leurs résultats d'examen via Internet et éditer un certificat provisoire.
Publié le 15 Jan 15 à 16:33
Le site de l'agence nationale des titres sécurisés ( https://permisdeconduire.ants.gouv.fr ) ne cesse de proposer de nouveaux services en ligne pour simplifier les démarches administratives...
Site :
https://actu.fr
Auto-école à Villetaneuse - Permis de conduire | Auto ...
01 85 53 09 43
206 Avenue Division Leclerc
Accueil
Auto-école à Villetaneuse - Permis auto & moto, permis accéléré
Vous souhaitez apprendre à conduire dans les plus brefs délais et obtenir votre permis de conduire auto ou moto. Faites appel à notre auto-école à Villetaneuse. Que ce soit pour un permis A ou un permis B, nos moniteurs d'auto-école vous proposent une formation à la conduite et au Code de la route.
L'agence auto-école RCZ Villetaneuse se trouve sur le 206 avenue Division Leclerc à Villetaneuse. Les bureaux sont...
Site :
http://www.auto-ecole-rcz-villetaneuse.fr
Thèmes liés : permis de conduire auto ecole / permis de conduire auto / permis de conduire moto / permis de conduire a 1 / permis de conduire ecole
Bulletin officiel n°2007-19
Texte non paru au Journal officiel
1139
Circulaire no 2007-54 du 10 septembre 2007 relative aux modalités de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
NOR : DEVS0764590C
Introduction
Cette circulaire a pour objet de définir les conditions d’application de l’arrêté du 27 juin 2007 relatif aux modalités de...
Date: 2007-11-14 08:45:14
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Exemple d'un parcours d'examen du permis de conduire ...
Parcours type d'un examen du permis de conduire avec les compétences à avoir pour réussir l'épreuve pratique.
Cet "examen...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : epreuve pratique de l examen du permis de conduire / reussir l'epreuve pratique du permis de conduire / reussir l examen du permis de conduire / jour de l examen du permis de conduire / epreuve examen permis conduire
Exemple d'un parcours d'examen du permis de conduire.
Parcours type d'un examen du permis de conduire avec les compétences à avoir pour réussir l'épreuve pratique.
Cet "examen...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : epreuve pratique de l examen du permis de conduire / reussir l'epreuve pratique du permis de conduire / reussir l examen du permis de conduire / jour de l examen du permis de conduire / epreuve examen permis conduire
Utiliser son compte personnel de formation pour financer ...
Utiliser son compte personnel de formation pour financer le permis de conduire
Posté le
03/04/2017
Un décret est venu mettre en pratique cette mesure instaurée par la loi du 27 janvier 2017 relative à l'Egalité et à la Citoyenneté.
L'objectif est simple : faciliter l'accès au permis de conduire, outil de mobilité indispensable et d'insertion professionnelle.
La mesure
Cette mesure...
Site :
http://stages-points.fr
Thèmes liés : nombre d'heures permis de conduire / l permis de conduire / epreuve pratique du permis de conduire / permis de conduire de la categorie b / code de la route permis de conduire b
Concours Inspecteur du permis de conduire - cours-servais.fr
PERSONNALISÉ
Les conditions d'accès au concours IPCSR
Comment devenir inspecteur du permis de conduire ? Pour vous présenter au concours IPCSR, vous devez réunir certaines conditions :
être de nationalité française
être âgé de 23 ans au moins au 1er janvier de l'année du concours
conditions particulières :
être titulaire du permis de conduire de catégorie B en cours de...
Site :
https://www.cours-servais.fr
Catégorie AM - Autosécurité
Le permis de conduire de la catégorie AM est requis pour les conducteurs de cyclomoteurs, scooters ou quadricycles légers d'une cylindrée maximale de 50 cc ou d'une puissance maximale nominale inférieure ou égale à 4 kW (motos électriques) et dont la vitesse maximale n'excède pas 45 km/h.
Si vous souhaitez passer l'examen pratique avec votre propre véhicule, vous ne pouvez pas le...
Site :
https://www.autosecurite.be
permis remorque BE et B96 : réglementation et épreuves
Nouvelles conditions requises du permis remorque
A quel âge peut-t-on passer son permis remorque B96 ou BE?
Il faut au minimum 18 ans et être titulaire d'un permis de conduire de catégorie B pour présenter votre candidature. En 2013, la nouvelle législation a changé la réglementation du permis remorque. Il est désormais obligatoire de passer un permis BE si le PTAC remorque est...
Site :
https://id-code.fr
Permis accéléré : passer son permis de conduire en un ...
En quoi consiste le permis de conduire accéléré ?
Les auto-écoles proposent de plus en plus fréquemment des stages intensifs permettant de passer code et permis en accéléré. Durant quelques semaines (le temps dépend des auto-écoles) vous suivez des leçons de code et de conduite de façon intensive chaque jour, avec une pause pour le repas.
Au minimum, vous pourrez passer votre code...
Site :
https://www.digischool.fr
La grille d'évaluation de l'examen pratique du permis de ...
> Grille d'évaluation
La grille d'évaluation de l'examen pratique du permis de conduire
La grille d'évaluation permet de valider un total de 31 points. Pour obtenir son permis de conduire , le candidat doit valider un minimum de 20 points. Toute faute éliminatoire lors du permis conduit à cependant l'ajournement de l'épreuve, peu importe le score total obtenu. L'auto école en ligne...
Site :
https://www.ornikar.com
Calcul des places d'examen pour les auto-écoles | Permis B ...
Accueil
Calcul des places d'examen pour les auto-écoles | Permis B
Comment les auto-écoles se voient-elles attribuer des places à l'examen du code de la route code et à l'épreuve pratique du permis de conduire ?
Malheureusement, les auto-écoles sont souvent forcées de faire attendre leurs élèves plusieurs semaines, voire plusieurs mois, avant de leur attribuer une place et plus...
Site :
quelpermis.com
Peut on conduire une voiture boite automatique durant la ...
Peut on conduire une voiture boite automatique durant la conduite accompagnée ?
question de : JP
Les conditions de la réglementation de la conduite accompagnée n'exclut pas et autorise l'utilisation d'un véhicule équipé d'une boîte automatique pour effectuer le nombre de kilométrage requis avant de se présenter à...
Site :
http://www.explic.com
Thèmes liés : permis de conduire conduite accompagnee voiture automatique / permis de conduire boite automatique / questions de l'examen du permis de conduire / questions de l examen du permis de conduire / conseil pour l'examen du permis de conduire
Secourisme.net - Premiers secours au permis de conduire ...
Premiers secours au permis de conduire : le Sénat adopte une proposition de loi minimaliste
4 mai 2014
Mercredi 30 avril, le Sénat a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi visant à introduire une formation aux premiers secours dans la préparation du permis de conduire.
La petite loi (préfigurant le texte définitif à venir) est ainsi rédigée [ 1 ] :
Article unique
Le chapitre...
Date: 2018-04-27 00:50:03
Site :
http://www.secourisme.net
Guide de l'examen du permis de conduire - Auto école bastos
Guide de l'examen du permis de conduire
Réussir l'examen du permis de conduire
Être prêt le jour de l'examen
Apprendre à conduire est essentiel mais pas totalement suffisant pour obtenir le précieux papier rose. Il s'agît également de savoir gérer la pression et d'être prêt à un moment donné de votre vie pour montrer le meilleur de vous-même. Cela passe par une gestion du stress, une...
Site :
https://auto-ecole-bastos.fr
Permis de conduire pratique | Auto École Bruxelles
auto école contact plus
Permis de conduire pratique
L'examen pratique est une épreuve que vous devrez passer sous le regard d'un examinateur agréé par l'État et, si vous le désirez, en compagnie d'un moniteur qui vous aura dispensé des leçons de conduite au préalable.
Il est possible de se présenter à l'épreuve pratique du permis de conduire dès l'âge de 18 ans, minimum 3 mois...
Permis annulé : conduire malgré une annulation de permis ...
Permis annulé judiciairement
L' annulation de permis est une sanction prononcée par un juge : c'est pour cette raison que l'on parle de permis annulé judiciairement. Elle est prononcée suite à un délit routier, c'est-à-dire suite à une infraction grave au Code de la route. Causes, conséquences, solutions : explications signées Retrait-Permis.com.
Permis de conduire...
Test Permis de Conduire Gratuit - Code de la route gratuit
Test Permis de Conduire Gratuit
Posted by admin on Oct 10, 2014 in code |
Permis de conduire : les examens annulés - Ouest-France
Ouest-FrancePermis de conduire...
Site :
http://code-de-la-route-gratuit.net
Thèmes liés : code permis de conduire test gratuit / test examen permis de conduire gratuit / code de la route permis de conduire gratuit / test code de la route permis de conduire / permis de conduire test gratuit
Permis B -Épreuve pratique du permis de conduire : des ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
Afficher l'article périmé
Le temps de passage de l'épreuve pratique du permis de conduire et les conditions de réalisation des manoeuvres vont être modifiés à compter du 1er août 2014. C'est ce qu'indique un arrêté publié au Journal officiel du mardi 8 juillet 2014.
La durée de l'épreuve pratique du permis B va ainsi passer de 35 à 32 minutes. Par...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : passer l'epreuve pratique du permis de conduire / epreuve pratique du permis de conduire / permis de conduire delai d'attente / permis de conduire delai d attente / pratique permis de conduire en ligne
Permis de conduire : définition et explications
Cerbo billot
Le permis probatoire
Le permis probatoire a été mis en place le 1er mars 2004 pour les nouveaux conducteurs puis modifié en 2006. Les jeunes conducteurs disposent d'un capital initial de 6 points.
Si pendant une période de 3 ans après l'obtention du permis (2 ans si la personne à suivi l'Apprentissage anticipé de la conduite) le nouveau conducteur ne commet pas d'infraction,...
Législation véhicules sans permis - intertrade-vsp.com
FABRICATION ET HOMOLOGATION
Les constructeurs se doivent d'applique à la lettre la directive 2002/24/CE qui régit la fabrication et l'homologation européenne des quadricycles (véhicules à moteurs à 4 roues). Cette directive, qui énonce trois critères fondamentaux concernant la vitesse, le poids à vide et la puissance maximale, s'applique aux quadricycles à moteurs légers (QLEM) ou...
Site :
http://www.intertrade-vsp.com
Permis moto en France — Wikipédia
A1
16 ans minimum
Motocyclette de cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 et de puissance inférieure ou égale à 11 kW (15 ch ) et dont le rapport puissance/poids ne dépasse pas 0,1 kW/kg .
Tricycles à moteur d'une puissance maximale de 15 kW
A2
De 18 à moins de 24 ans
Motocyclette de puissance inférieure ou égale à 35 kW (47,6 ch ) [7] et d'un rapport puissance/poids inférieur ou...
Date: 2017-10-07 21:08:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis moto en France — Wikipédia
A1
16 ans minimum
Motocyclette de cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 et de puissance inférieure ou égale à 11 kW (15 ch ) et dont le rapport puissance/poids ne dépasse pas 0,1 kW/kg .
Tricycles à moteur d'une puissance maximale de 15 kW
A2
De 18 à moins de 24 ans
Motocyclette de puissance inférieure ou égale à 35 kW (47,6 ch ) [7] et d'un rapport puissance/poids inférieur ou...
Date: 2017-10-07 21:08:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Camping-car94info: Le permis B pour un Camping-car poids ...
Le permis B pour un Camping-car poids lourd.
Depuis un peu plus d'un an, la législation française autorise la conduite d'un camping-car de plus de 3,5T aux conducteurs ayant obtenu le papier rose avant 1975. Si la loi est passée, son application semble un peu plus délicate.
Toujours plus de luxe, de confort et d'équipements à bord des camping-cars entraînent une prise de poids...
Date: 2017-09-06 02:52:42
Site :
http://dactona94.blogspot.com
Les résultats du permis de conduire désormais accessibles ...
Les résultats du permis de conduire désormais accessibles sur Internet
Pas besoin de permis pour surfer 58
En bref
Par Xavier Berne
le lundi 19 janvier 2015 à 08:30
À partir d'aujourd'hui, un site officiel permet de savoir (gratuitement) si l'on a réussi son permis de conduire. Si tel est le cas, il est même possible de télécharger son « Certificat d'examen du permis de conduire », ce...
Site :
https://www.nextinpact.com
Passer le BSR pour pas cher Lyon 7Ème - Auto Ecole Lyon Permis
La formation au permis de conduire c'est aussi une aventure humaine, des rencontres entre les élèves et l'équipe pédagogique. Parfois les élèves nous laissent des témoignages suite à leur réussite au code de la route, ou...
En savoir plus
Notre auto-école vous propose un forfait accéléré pour l'obtention de votre permis de conduire.Ce forfait s'adresse aux personnes ayant un...
Les candidats au permis de conduire consulteront désormais ...
Les candidats au permis de conduire consulteront désormais leur résultat en ligne.
16 janvier 2015
www.permisdeconduire.gouv.fr
À partir du 19 janvier 2015, suite à une période expérimentale concluante dans trois départements, la Sécurité routière met en ligne un service web ouvert à tous les candidats au permis de conduire. Ce nouveau portail leur permet d'accéder directement à leur...
Date: 2017-10-08 22:23:03
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Demande de Duplicata du dossier Cerfa 02 - Ornikar
> Demander un duplicata du cerfa
Comment faire une demande de duplicata du dossier Cerfa 02 ?
Lorsque vous sollicitez une inscription dans une auto-école ou en une inscription en candidat libre vous remplissez toujours un dossier d'inscription qui comprend un formulaire cerfa 02. Si vous décidez de quitter votre auto-école ou reprenez votre formation après un long moment dans une autre...
Site :
https://www.ornikar.com
Permis Tunisien: Test Exeman Permis
Test Permis de conduire tunisien
code de la route en tunisie,code de la route tunisien, code de la route gratuit ,tests code de la route, tests code de la route gratuit, cours code de la route gratuit, exercices code de la route ,leçons code route ligne, code de la route 2010 gratuit, code de la route 2010, exercice code,leçons gratuites code route, tests code de la route 2010 gratuit, serie gratuite, tests code de la route 2010 gratuit en ligne, réviser code de...
Date: 2014-10-03 05:16:04
Site :
http://permis-tunisie2012.blogspot.com
Permis D, transport de personne - Promotrans
Le permis de conduire de catégorie D autorise la conduite des véhicules affectés au transport de personnes. Le véhicule peut être attelé d'une remorque dont le PTAC (poids total autorisé en charge) est inférieur ou égal à 750 kg.
Public concerné
Tout public.
Objectifs
Être capable de conduire un véhicule affecté au transport de personnes dont le nombre de places assises est...
Date: 2017-10-08 23:41:17
Site :
http://promotrans.fr
Thèmes liés : point d' examen au permis de conduire / limite d'age pour permis de conduire / permis de conduire limite d age / nombre d'heures permis de conduire / examen du permis de conduire de la categorie b
Inspecteur/trice du permis de conduire et de la sécurité ...
Ecoutez
Inspecteur/trice du permis de conduire et de la sécurité routière
Examinateur rigoureux, ce fonctionnaire est surtout connu pour délivrer le précieux document qui permet de s'installer au volant d'un véhicule. Mais il contrôle aussi la pédagogie des auto-écoles et participe à des actions de prévention routière.
Recrutements
Débouchés et emplois
Quels emplois en...
Date: 2018-04-26 22:35:08
Site :
http://www.orientation.auvergnerhonealpes.fr
Liste des erreurs éliminatoires au permis de conduire en ...
Mon Conseil !
Le conseil de la sécurité routière a annoncé en février 2016 que 1.000 nouvelles questions posées à l'épreuve théorique générale (ETG) du permis de conduire, aussi appelé l'examen du code, seront proposées dans les centres d'examen à partir du lundi 2 mai 2016. Il s'agit de questions qui poussent le candidat à aiguiser sa prise de conscience des risques en...
Site :
http://www.net-iris.fr
Conduire en France avec un permis australien - La France ...
Pour être reconnu, votre permis doit répondre aux 3 conditions suivantes :
être en cours de validité,
voir été délivré par le pays dans lequel vous aviez votre résidence normale avant de vous installer en France,
être rédigé en français ou, si nécessaire, être accompagné d'une traduction officielle en français.
Par ailleurs, vous devez respecter les 4 conditions...
Date: 2018-04-28 22:35:43
Site :
https://au.ambafrance.org
EPREUVE PRATIQUE : EXAMEN DE LA CONDUITE – Fcr tunisie
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EPREUVE PRATIQUE : EXAMEN DE LA CONDUITE
La conduite, ou épreuve pratique, est l'épreuve finale de l'examen du permis de conduire. Seuls, les candidats admis à l'épreuve théorique sont autorisés à passer l'épreuve pratique. L'épreuve pratique est un exercice de mise en situation réelle. Cet examen évalue à la fois, votre aptitude à la conduite, l'application correcte...
Site :
http://www.fcrtunisie.com
Annulation /invalidation pour alcoolémie ou stupéfiants ...
Annulation /invalidation pour alcoolémie ou stupéfiants
Mise à jour le 18/09/2017
.
1. La différence entre une SUSPENSION et une ANNULATION :
Une suspension fait suite à la commission d'un délit routier. Votre droit à conduire est suspendu pendant une certaine durée, durant laquelle vous effectuez des démarches médicales. A l'issue de ce délai et si vous avez effectué les...
Date: 2018-04-26 23:22:00
Site :
http://www.eure.gouv.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
- Section 5. Examen pratique (art. 33-39) - code-de-la ...
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 23-03-1998
23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.
(M.B. 30.04.1998)
Titre III. Le permis de conduire
Chapitre IV. Des examens
Section 5. Examen pratique
Article 33
L'examen pratique prévu aux articles 23, § 1er, 2° et 38 de la loi comporte les épreuves énumérées à l' annexe 5 .
L'examen est subi à bord d'un...