Articles sélectionnés pour le thème : demande duplicata permis de conduire suite vol
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Permis AM (Ancien BSR) - Code de la route & permis de conduire
Le permis AM, anciennement connu sous le nom de brevet de sécurité routière (BSR),est une catégorie de permis de conduire.
Il permet de conduire dès 14 ans un cyclomoteur ou un quadricycle léger (voiturette et voiture sans permis ou quad) de 50 cm³ maximum (moteur à combustion) ou d'une puissance maximale de 4 kW (moteur électrique) et ne dépasse pas la vitesse de 45 km/h.
Ce permis...
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https://www.candidatlibre.net
CHAPITRE 13 PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRES 36 MOIS ET 18 ...
CHAPITRE 13 PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRES 36 MOIS ET 18 MOIS
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On vous explique comment commander votre permis de ...
PAR Eric Galliano Mis à jour le 27/09/2017 à 19:07 Publié le 27/09/2017 à 19:02
Mis à jour le 27/09/2017 à 19:07 Publié le 27/09/2017 à 19:02
Les démarches peuvent être accomplies depuis son propre ordinateur ou dans l'un des espaces numériques aménagés à cet effet dans le département Photo Philippe Bertini
On vous explique comment commander votre permis de conduire en ligne
Par...
Site :
http://www.nicematin.com
Thèmes liés : permis de conduire changement d'adresse en ligne / permis de conduire changement d'adresse / changement d adresse sur permis de conduire / changement adresse permis de conduire et carte grise / changement adresse permis de conduire en ligne
Le permis AM/ BSR : tout ce qu'il faut savoir sur les ...
Le permis AM ou BSR (Brevet de Sécurité Routière) s'adresse aux jeunes qui souhaitent conduire un scooter inférieur à 50 cm3 ou une voiturette dont la puissance est limitée.
Personnes concernées :
Les jeunes atteignant 14 ans pour la conduite d'un scooter ;
Les jeunes atteignant 16 ans pour la conduite d'une voiturette.
Particularité pour les personnes nées avant le 31/12/1987 :
Elles...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Démarches administratives - Mairie de Moncoutant
Carte Grise
Carte Grise
Je peux désormais effectuer mes démarches liées au certificat d'immatriculation sans me rendre au guichet d'une préfecture. Il peut s'agir :
- D'une demande de duplicata (en cas de perte, de vol ou de détérioration)
- D'une demande de changement d'adresse
- De demande de changement de titulaire
- D'une déclaration de cession d'un véhicule
Je me rends sur...
Site :
http://www.moncoutant.fr
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Quid de l'immatriculation « WW » d'un véhicule d'occasion sans numéro définitif et destiné à l'export
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Cours sauveteur (permis de conduire) - samaritains-cdf.ch
Cours sauveteur (permis de conduire)
Prochains cours en 2018 :
Attention, pour le permis de conduire, veuillez choisir le Cours Sauveteur (mention CS dans le nom du cours).
Choisissez le cours qui convient et pressez sur le bouton "Réservation"
Légende :
Si un cours est complet ou s'il n'y a pas encore de cours planifiés, n'hésitez pas à vous inscrire quand même à l'aide du bouton...
Site :
http://www.samaritains-cdf.ch
Thèmes liés : cour de permis de conduire / aide de l'etat pour passer le permis de conduire / aide pour passer le permis de conduire / passer son permis de conduire / l permis de conduire
Infractions au code de la route: attention à l'ordonnance ...
je viens vers vous afin d'obtenir quelques conseils avant convocation.
J'ai reçu par voie postale une convocation au bureau de police pour notification pénale.
Je pense qu'il s'agit d'une notification pénale pour excès de vitesse engendrant soit une suspension soit une annulation.
Quels conseils pouvez vous m'apporter? Que risque t'il de se passer lors de cette convocation?
D'avance,...
Site :
https://www.legavox.fr
LOI - WET
Article 1er . Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par :
1° ministre : le ministre qui a la navigation aérienne dans ses attributions ;
2° DGTA : la Direction générale Transport aérien du Service Public Fédéral Mobilité et Transports ;
3° directeur général : le directeur général de la DGTA ;
4° aéronef télépiloté, en abrégé " RPA " : un...
Les services de l'État - rhone.gouv.fr
Mise à jour le 14/09/2017
L'ACCUEIL DES ETRANGERS EN PREFECTURE DU RHONE
FOIRE AUX QUESTIONS
Mise à jour 14.09.2017
MODALITES D'ACCUEIL
1. Où est situé la Direction des migrations et de l'intégration de la préfecture du Rhône ?
97, rue Molière - 69003 Lyon.
2. Quelles sont les heures d'ouverture au public ?
9h00 :...
Date: 2017-10-08 23:47:56
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Conditions Générales Flying Blue - Air France
1. Conditions générales du Programme Flying Blue
Ces conditions générales sont applicables à partir du 15 mars 2017
1.1 Définitions
Dans les présentes conditions générales, sauf indication contraire résultant du contexte, les expressions et termes ci-après doivent être définis de la façon suivante :
« Air France » : Société Air France, société anonyme, de droit français...
Site :
http://www.airfrance.fr
Thèmes liés : permis de conduire aeroport air france / validite d'un permis de conduire en france / permis de conduire d transport en commun / permis de conduire changement d'adresse en ligne / permis de conduire changement d'adresse